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  • 1

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

    Date

    1976-1988

    Cote

    2268W346

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W334

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

    Date

    1960-1963

    Cote

    1149W172

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 4

    Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W361

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W353

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

    Date

    1961-1963

    Cote

    1149W166

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 7

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W354

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 9

    Dossiers des associations de rapatriés.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W371

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers des associations de rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

    Date

    1958-1967

    Cote

    1149W165

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 11

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2268W343

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2268W367

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Fiches de renseignements sur les français musulmans...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W355

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

    Date

    1993

    Cote

    2268W351

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Date

    1987

    Cote

    2268W365

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W349

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2268W374

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2268W358

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

    Date

    1957-1968

    Cote

    1149W163

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 20

    Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W368

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 21

    Dossiers commençant par O à Z.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W338

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par O à Z.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 22

    Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2268W342

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 23

    Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Date

    1987

    Cote

    2268W364

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 24

    Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions et correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W362

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 25

    Aide à la mobilité géographique et aux locataires : instructions et correspondance.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2268W357

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à la mobilité géographique et aux locataires :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 26

    Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2268W359

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 27

    Aide au relogement et l'accès à la propriété : instructions.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W348

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide au relogement et l'accès à la propriété : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 28

    Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.

    Date

    1987

    Cote

    2268W341

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 29

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 30

    Transferts des morts sur le sol français voulant être enterrés à l'étranger.

    Date

    1967-1980

    Cote

    2268W347

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Transferts des morts sur le sol français voulant être...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 31

    Dossiers commençant par C à I.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W336

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par C à I.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 32

    Dossiers commençants par K à M.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W337

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençants par K à M.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 33

    Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers de leur situation.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W360

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 34

    Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : pièces de comptabilité.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2268W345

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 35

    Commissions diverses mises en place pour l'insertion des rapatriés.

    Date

    1970-1981

    Cote

    2268W372

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Commissions diverses mises en place pour l'insertion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 36

    Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

    Date

    1979-1982

    Cote

    2268W366

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Fiches de renseignements sur les français musulmans...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 37

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2268W373

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 38

    Dossiers commençant par Berk à Bou.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W335

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par Berk à Bou.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 39

    Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.

    Date

    1962

    Cote

    1149W169

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 40

    Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers de cas particuliers.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2268W369

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Intégration des français musulmans rapatriés : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet