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1

Etablissements situés à Saffloz, Saint-Amour, Saint-Aubin, Saint-Julien, Saint-Lothain, Salins, Valempoulières, Viry.

Date

2003-2015

Cote

-

2

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1994-1999

Cote

2268W217

3

Recherches de maladies infectieuses sur animaux morts à l'équarrissage ou sur animaux vivants en élevage.

Date

2000-2015

Cote

2701W/18-2701W/23

4

Immatriculation des élevages non commerciaux de ruches et d'oiseaux (pour présentation publiques) sur NUMAGRIT.

Date

2015

Cote

2701W/25

5

Etablissements situés à Arinthod, Arlay, Aromas, Asnans-Beauvoisin, Barretaine, Bersaillin, Chambéria, Château-Chalon, Commenailles, Cosges, Courlaoux, Courtefontaine, Crançot, Cressia, Cuisia, Cuvier, Dole, La Ferté, Fort-du-Plasne, Gillois, lemuy, Longchaumois, Longwy-sur-le-Doubs, La Marre, Mesnois, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Montaigu, Montfleur, Offlanges, Pratz, Presilly, Romange.

Date

2002-2015

Cote

-

6

Installations classées (suivi et contrôle par le service).- Entreprises agro-alimentaires (dossiers clos par cessation d'activité ou déclassement de l'entreprise).- SCEA P. G. à Champagne-sur-Loue ([1997]-2003) ; J.-P. Y à La Rixouse ([1998]-2015) ; M. E. à Moutonne (1992-2015).

Date

1992-2015

Cote

2701W/26

7

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1988-1994

Cote

2268W216

8

Etablissements en S.

Date

2007-2013

Cote

-

9

Exportation d'animaux vivants(bovins, chevaux), semences et farines, 2015 (année specimen).

Date

2015

Cote

2701W/1-2701W/17

10

Etablissements de M à P.

Date

2003-2014

Cote

-

11

Etablissements de D à G.

Date

2003-2014

Cote

-

12

Détection d'anomalie et fraudes d'identification d'animaux : dossiers individuels, 2015 (année spécimen).

Date

2015

Cote

2701W/24

13

Problème d'acceptation comme animal de compagnie d'un sanglier.

Date

1996

Cote

2268W220

14

Dossiers de relations et correspondance avec les services vétérinaires.

Date

1997

Cote

2268W213