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  • 1

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W292

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Réunions de police.

    Date

    2005

    Cote

    2268W293

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2005

    Cote

    2268W299

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W5

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 5

    canton d'Arinthod

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W1

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton d'Arinthod

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 6

    Réunions de police.

    Date

    2004

    Cote

    2268W291

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2004

    Cote

    2268W298

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

    Date

    1949-2003

    Cote

    2408W18

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 9

    cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003 ; de Clairvaux-les-lacs, 1946-2003

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W11

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 10

    canton de Voiteur

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W9

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton de Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 11

    cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003

    Date

    1946-2003

    Cote

    2408W2

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 12

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2003

    Cote

    2268W297

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W19

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 14

    cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W21

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ;...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 15

    cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W17

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 16

    cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

    Date

    1941-2003

    Cote

    2408W15

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 17

    cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V), 1943-2002, de Moirans, 1944-2003

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W12

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 18

    cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien, 1949-2002

    Date

    1949-2003

    Cote

    2408W7

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Amour, 1950-2003 ; de Saint-Julien,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 19

    cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R), 1952-2001, et de Salins (communes de A à M), 1943-2003.

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W20

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Rochefort-sur-Nenon (communes de F à R),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  • 20

    Réunions de police.

    Date

    2003

    Cote

    2268W290

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions de police
    • Réunions de police.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet