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Résultat n°1

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, janvier-juin 1943. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1943

Cote

332W50

Résultat n°2

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

4Z55

Résultat n°3

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, septembre-décembre 1942. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1942

Cote

332W49

Résultat n°4

Opinion publique : bulletins hebdomadaires de renseignements du commissaire principal des renseignements généraux, juillet-décembre 1943. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1943

Cote

332W51

Résultat n°5

A à C.

Date

1926-1939

Cote

4Z51

Résultat n°6

Enquêtes menées dans le cadre des recherches dans l'intérêt des familles.- Dossiers nominatifs : notices signalétiques, correspondance, photographies le cas échéant.

Date

1936-1938

Cote

4Z49

Résultat n°7

Du 30 août 1831 au 3 avril 1838.

Date

1831-1838

Cote

4Z46

Résultat n°8

Liquidation des réquisitions allemandes : remise en état de locaux occupés par les Allemands (avances sur le budget départemental).

Date

1944-1953

Cote

332W142

Résultat n°9

Commissariat des renseignements généraux de Lons-le-Saunier : télégrammes reçus (avis de recherche). (Fonds du commissariat spécial)

Date

1944

Cote

332W52

Résultat n°10

Opinion publique. Rapports périodiques du commissariat spécial de Lons-le-Saunier. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1940-1941

Cote

332W45

Résultat n°11

Demandes d'installation de porcheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, arrêté préfectoral portant autorisation d'installation, copie des délibérations du conseil départemental d'hygiène, correspondance.

Date

1933-1939

Cote

4Z56

Résultat n°12

Opinion publique. Rapports mensuels du commissaire de police de Saint-Claude. (Fonds du commissariat spécial)

Date

1941-1942

Cote

332W48

Résultat n°13

Caisses locales d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts.

Date

1931-1939

Cote

4Z58

Résultat n°14

Dossiers nominatifs constitués sur les personnes ayant fait l'objet d'une hospitalisation d'office ordonnée par le Préfet

Date

2004-2010

Cote

2801W/1-2801W/5

Résultat n°15

Bulletins hebdomadaires de renseignements du Service départemental des renseignements généraux, mars - avril 1944.

Date

1944

Cote

332W152

Résultat n°16

M à P.

Date

1926-1939

Cote

4Z53

Résultat n°17

Du 19 janvier 1910 au 18 novembre 1951.

Date

1910-1951

Cote

4Z47

Résultat n°18

D à L.

Date

1926-1939

Cote

4Z52

Résultat n°19

Suspension du permis de conduire.- Dossiers nominatifs : notification du sous-préfet adressée aux intéressés, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4Z48

Résultat n°20

Parti communiste. Retrait des permis de chasse aux membres, filtrage des délivrances.

Date

1940-1942

Cote

304W257