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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948
Cote
341W340
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires...
2

Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie
Cote
Per637/4, AD229
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg...
3

À propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet - jurisconsulte
Cote
Per637/4, AD234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • À propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet...
4

Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale. Etude sur l'obligation de résidence notariale au XIXe siècle.
Cote
Per637/4, AD134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale....
5

Vie quotidienne et mentalités sous l'Ancien Régime à travers les actes des notaires : l'exemple de Beaufort en Revermont
Cote
Per637/4, AD231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Vie quotidienne et mentalités sous l'Ancien Régime...
6

Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien Régime en Franche-Comté
Cote
Per637/4, AD230
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien...
7

Familier des notaires, inconnu des historiens : le traité-formulaire de Louis Maguet
Cote
Per637/4, AD233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Familier des notaires, inconnu des historiens : le...
8

Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
Cote
Per637
 Date
1985-...
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
9

Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux archives départementales
Cote
Per403/7, AD126
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire...
10

Les archives notariales en France : histoire et statut actuel
Cote
Per403/7, AD160
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Les archives notariales en France : histoire et statut...
11

Les archives notariales en France : utilisation scientifique
Cote
Per403/7, AD161
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés

  • Les archives notariales en France : utilisation scientifique
12

De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l'étude. Catalogue d'exposition.
Cote
8oG3911
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l'étude. Catalogue...
13

Le registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux (1390-1393).
Cote
8oG3734
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux...
14

Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne.
Cote
8oG3591
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Tabellions et tabellionages de la France médiévale...
15

Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale).
Cote
8oG3227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
16

Chancellerie et culture au XVIe siècle. (Les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547).
Cote
8oG3226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Chancellerie et culture au XVIe siècle. (Les notaires...
17

Dépouiller les archives de notaires.
Cote
8oG3144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Dépouiller les archives de notaires.
18

Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de la Loi du 25 Ventôse an XI (16/III/1803). Bicentenaires de la Loi de Ventôse et du Code civil.
Cote
8oG2714
 Date- Lieu
Paris, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de...
19

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).
Cote
8oG2671
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
20

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...