NOTAIRE - Recherche

1
Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948

Date

1940-1948

Cote

341W340
- Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
- Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires...
Producteur :

Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
2
Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie

Cote

Per637/4, AD229
- Contexte : Articles dépouillés
- Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg...
3
À propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet - jurisconsulte

Cote

Per637/4, AD234
- Contexte : Articles dépouillés
- À propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet...
4
Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale. Etude sur l'obligation de résidence notariale au XIXe siècle.

Cote

Per637/4, AD134
- Contexte : Articles dépouillés
- Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale....
5
Vie quotidienne et mentalités sous l'Ancien Régime à travers les actes des notaires : l'exemple de Beaufort en Revermont

Cote

Per637/4, AD231
- Contexte : Articles dépouillés
- Vie quotidienne et mentalités sous l'Ancien Régime...
6
Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien Régime en Franche-Comté

Cote

Per637/4, AD230
- Contexte : Articles dépouillés
- Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien...
7
Familier des notaires, inconnu des historiens : le traité-formulaire de Louis Maguet

Cote

Per637/4, AD233
- Contexte : Articles dépouillés
- Familier des notaires, inconnu des historiens : le...
8
Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)

Date

1985-...

Cote

Per637
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
9
Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux archives départementales

Cote

Per403/7, AD126
- Contexte : Articles dépouillés
- Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire...
10
Les archives notariales en France : histoire et statut actuel

Cote

Per403/7, AD160
- Contexte : Articles dépouillés
- Les archives notariales en France : histoire et statut...
11
Les archives notariales en France : utilisation scientifique

Cote

Per403/7, AD161
- Contexte : Articles dépouillés
- Les archives notariales en France : utilisation scientifique
12
De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l'étude. Catalogue d'exposition.

Date de publication

2012

Auteur

BARTHE Catherine[co-auteur]

Cote

8oG3911
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l'étude. Catalogue...
13
Le registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux (1390-1393).

Date de publication

2010

Auteur

MANEUVRIER Christophe[éditeur]

Cote

8oG3734
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Le registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux...
14
Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne.

Date de publication

2011

Auteur

ARNOUX Mathieu[directeur de publication]

Cote

8oG3591
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Tabellions et tabellionages de la France médiévale...
15
Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale).

Date de publication

1992

Auteur

LIMON Marie-Françoise[auteur]

Cote

8oG3227
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de...
16
Chancellerie et culture au XVIe siècle. (Les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547).

Date de publication

1993

Auteur

LE CLECH Sylvie[auteur]

Cote

8oG3226
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Chancellerie et culture au XVIe siècle. (Les notaires...
17
Dépouiller les archives de notaires.

Date de publication

2006

Auteur

MONTJOUVENT Philippe de[auteur]

Cote

8oG3144
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Dépouiller les archives de notaires.
18
Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de la Loi du 25 Ventôse an XI (16/III/1803). Bicentenaires de la Loi de Ventôse et du Code civil.

Date de publication

2004

Auteur

BERTHOLET Philippe[auteur]

Cote

8oG2714
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de...
19
Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

1997

Auteur

GARNOT Benoît[directeur de publication]

Cote

8oG2671
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
20
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date de publication

1841

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/5
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...

Résultats de la recherche

Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Producteur :

Les notaires comtois et bisontins à l'époque des Habsbourg (1500-1650) et l'utilité de leurs actes pour l'histoire et la généalogie

Cote

Contexte : Articles dépouillés

À propos de Jean-Baptiste Denisart, procureur au Châtelet - jurisconsulte

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Pour en finir avec l'obligation de résidence notariale. Etude sur l'obligation de résidence notariale au XIXe siècle.

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Vie quotidienne et mentalités sous l'Ancien Régime à travers les actes des notaires : l'exemple de Beaufort en Revermont

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Les notaires dans le cadre institutionnel de l'Ancien Régime en Franche-Comté

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Familier des notaires, inconnu des historiens : le traité-formulaire de Louis Maguet

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Les archives notariales : projet de dépôt obligatoire aux archives départementales

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Les archives notariales en France : histoire et statut actuel

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Les archives notariales en France : utilisation scientifique

Cote

Contexte : Articles dépouillés

De la Ligurie au Languedoc. Le notaire à l'étude. Catalogue d'exposition.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le registre de Guillaume Guérart, tabellion de Lisieux (1390-1393).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Tabellions et tabellionages de la France médiévale et moderne.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les notaires au Châtelet de Paris sous le règne de Louis XIV (étude institutionnelle et sociale).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Chancellerie et culture au XVIe siècle. (Les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Dépouiller les archives de notaires.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Etudes et notaires parisiens en 1803. Au moment de la Loi du 25 Ventôse an XI (16/III/1803). Bicentenaires de la Loi de Ventôse et du Code civil.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date de publication

Auteur