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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	avril-septembre 1901.	Cote 4E17453	Date 1901	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etude de DOLE Etude principale MINUTES BARILLOT (Louis Hippolyte) (1890-1906) avril-septembre 1901.
2	janvier-juin 1931.	Cote 4E17866	Date 1931	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Lucien) (1900-1933) janvier-juin 1931.
3	1655.	Cote 4E1733	Date 1655	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644... (1644-1662) 1655.
4	1704.	Cote 4E43/39	Date 1704	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES ENGLE (François) (1674-1722) 1704.
5	janvier-mars 1923.	Cote 4E17735	Date 1923	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etudes rattachées MONTMIREY-LE-CHATEAU MINUTES MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château... (1914-1933) janvier-mars 1923.
6	juillet-octobre 1766.	Cote 4E10066	Date 1766	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études de Saint-Amour non rattachées Troisième étude MINUTES RENAUD (Claude François) (1759-1806) juillet-octobre 1766.
7	1681-1689.	Cote 4E9754	Date 1681-1689	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique). MINUTES GRILLET (Jean) (1674-1705) 1681-1689.
8	2ème semestre 1845.	Cote 4E43/217	Date 1845	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude... (1838-1850) 2ème semestre 1845.
9	5 juin-30 septembre 1898.	Cote 4E13134	Date 1898	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 5 juin-30 septembre 1898.
10	2ème semestre 1741.	Cote 4E43/373	Date 1741	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire... (1712-1754) 2ème semestre 1741.
11	1723.	Cote 4E14/38	Date 1723	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BLONDEAU (Jean Baptiste) (1685-1735) 1723.
12	1672-1674.	Cote 4E819	Date 1672-1674	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES PELLISSONNIER (Pierre) (1633-1681) 1672-1674.
13	1897.	Cote 4E16802	Date 1897	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes rattachées LONGCHAUMOIS MINUTES MILLET (François Julien) (1871-1898) 1897.
14	janvier-mai 1783.	Cote 4E10189	Date 1783	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etude C MINUTES GROMIER (Noël Marie) (1770-1791) janvier-mai 1783.
15	septembre-novembre 1774.	Cote 4E10214	Date 1774	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale B et ses deux études secondaires à... Étude secondaire 2B MINUTES MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage... (1774-1794) septembre-novembre 1774.
16	janvier-juin 1911.	Cote 4E16989	Date 1911	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale A MINUTES ALEVEQUE (Emile Eugène Henri) (1900-1919) janvier-juin 1911.
17	1834.	Cote 4E43/164	Date 1834	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES VAUDRIT (François) (1820-1850) 1834.
18	1731.	Cote 4E9854	Date 1731	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique). MINUTES COSTE (Christophe Joseph) (1727-1758) 1731.
19	juillet-décembre 1911.	Cote 4E17833	Date 1911	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Lucien) (1900-1933) juillet-décembre 1911.
20	19 mars 1745-6 juillet 1752.	Cote 4E10494	Date 1745-1752	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique). REPERTOIRES ARNAUD (Benoît) (1745-1752) 19 mars 1745-6 juillet 1752.
21	janvier-février 1772.	Cote 4E10162	Date 1772	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etude C MINUTES GROMIER (Noël Marie) (1770-1791) janvier-février 1772.
22	1613-1614.	Cote 4E13/85	Date 1613-1614	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Autres études non rattachées à Saint-Amour Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire... MINUTES TERMINAL (Claude) (1586-1633) 1613-1614.
23	juillet-décembre 1899.	Cote 4E17570	Date 1899	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etude de DOLE Etude secondaire MINUTES GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste) (1890-1893) juillet-décembre 1899.
24	an VI.	Cote 4E10143	Date 1797-1798	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études de Saint-Amour non rattachées Troisième étude MINUTES RENAUD (Claude François) (1759-1806) an VI.
25	juillet-septembre 1782.	Cote 4E10255	Date 1782	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale B et ses deux études secondaires à... Étude secondaire 2B MINUTES MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage... (1774-1794) juillet-septembre 1782.
26	3 octobre-30 décembre 1818.	Cote 4E12/4	Date 1818	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES GAUTHERON (Emiland) - fils (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier... 3 octobre-30 décembre 1818.
27	1er semestre 1816.	Cote 4E15/597	Date 1816	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude de Montfleur MINUTES DARLAY (Julien-Marie) (an VIII-1829) 1er semestre 1816.
28	1er semestre 1865.	Cote 4E59/374	Date 1865	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Deuxième étude MINUTES PERRETIER (Félix) (1855-1885) 1er semestre 1865.
29	1779.	Cote 4E13/328	Date 1779	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude de Montfleur REPERTOIRES DALPHIN (Joseph Laurent) (1741-1788) 1779.
30	1681.	Cote 4E13/134	Date 1681	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Autres études non rattachées à Saint-Amour Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire... MINUTES TERMINAL (Jean) (1650-1685) 1681.
31	mai-juin 1780.	Cote 4E10243	Date 1780	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale B et ses deux études secondaires à... Étude secondaire 2B MINUTES MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage... (1774-1794) mai-juin 1780.
32	janvier-mars 1923.	Cote 4E17535	Date 1923	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etude de DOLE Etude principale MINUTES FONTAINE (Louis Charles) (1906-1930) janvier-mars 1923.
33	juillet-décembre 1931.	Cote 4E17867	Date 1931	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Lucien) (1900-1933) juillet-décembre 1931.
34	11 avril 1922-25 juillet 1933.	Cote 4E17716	Date 1922-1933	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etudes rattachées MONTMIREY-LE-CHATEAU REPERTOIRES MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château... (1922-1933) 11 avril 1922-25 juillet 1933.
35	5 juillet-31 décembre 1906.	Cote 4E17113	Date 1906	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES MAILLARD (Antoine) (1896-1922) 5 juillet-31 décembre 1906.
36	1777.	Cote 4E43/78	Date 1777	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (Benoît Alexis) (1765-an VIII) 1777.
37	5 mai 1695.	Cote 4E17933	Date-	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Autres études non rattachées à Saint-Amour Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire... MINUTES DUNAND (André) (1695) 5 mai 1695.
38	2 janvier-30 mars 1909.	Cote 4E16909	Date 1909	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 2 janvier-30 mars 1909.
39	1663.	Cote 4E9666	Date 1663	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique). MINUTES COLOMBET (Philibert) (1660-1672) 1663.
40	janvier-mars 1813.	Cote 4E10572	Date 1813	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale B et ses deux études secondaires à... Étude secondaire 1B MINUTES GAUTHIER (Marie Amour Philibert) (1796-1824) janvier-mars 1813.
41	1er semestre 1786.	Cote 4E43/289	Date 1786	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 1er semestre 1786.
42	1821.	Cote 4E15/305	Date 1821	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude de Gigny MINUTES MOTAY (Jean) (1819-1854) 1821.
43	1891.	Cote 4E17673	Date 1891	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etudes rattachées MOISSEY MINUTES BESSON (Joseph) (1890-1910) 1891.
44	3 avril-29 juin 1909.	Cote 4E13167	Date 1909	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion... (1908-1914) 3 avril-29 juin 1909.
45	juillet-décembre 1940.	Cote 4E17970	Date 1940	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES TANNIERE (Marcel) (1933-1944) juillet-décembre 1940.
46	1er janvier-29 juin 1768.	Cote 4E16213	Date 1768	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour MINUTES MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat... (1766-1769) 1er janvier-29 juin 1768.
47	3 juillet-29 septembre 1918.	Cote 4E17303	Date 1918	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 3 juillet-29 septembre 1918.
48	11 janvier-28 juin 1902.	Cote 4E17165	Date 1902	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 11 janvier-28 juin 1902.
49	nivôse-ventôse an VII.	Cote 4E48/236	Date 1798-1799	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale A MINUTES GRAMMONT (Claude Marie) (1794-1812) nivôse-ventôse an VII.
50	Histoire de la Justice 1995-1996.	Cote 8oG2073/8-9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2001-2250 Histoire de la Justice 1995-1996.
51	1er avril-28 juin 1864.	Cote 4E12/171	Date 1864	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES LACROIX (Désiré Camille) (1861-1873) 1er avril-28 juin 1864.
52	19 août 1686-18 novembre 1688.	Cote 4E1852	Date 1686-1688	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude non rattachée à Ruffey MINUTES JORNAY (Jacques) (1686-1693) 19 août 1686-18 novembre 1688.
53	1664.	Cote 4E768	Date 1664	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BOISSON (Pierre) (1649-1667) 1664.
54	1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)	Cote 4E902	Date 1679	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Bletterans REPERTOIRES LARDANCHET (Philibert) (1657-1688) 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
55	juin-décembre 1740.	Cote 4E9867	Date 1740	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique). MINUTES COSTE (Christophe Joseph) (1727-1758) juin-décembre 1740.
56	8 octobre-30 décembre 1901.	Cote 4E13023	Date 1901	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 8 octobre-30 décembre 1901.
57	1er semestre 1795.	Cote 4E15/251	Date 1795	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude de Gigny MINUTES FLESCHON (Claude Joseph) (1771-1819) 1er semestre 1795.
58	1er semestre 1869.	Cote 4E15/705	Date 1869	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Etudes rattachées à Saint-Julien Étude de Montfleur MINUTES PUVINEL (François-Marie) (1830-1869) 1er semestre 1869.
59	1758-1769.	Cote 4E10042	Date 1758-1769	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etude C TESTAMENTS CARRON (Jean Claude) (1758-1769) 1758-1769.
60	1626-1627.	Cote 4E9604	Date 1626-1627	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études de Saint-Amour non rattachées Première étude MINUTES TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur... (1607-1631) 1626-1627.
61	1897.	Cote 4E16741	Date 1897	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Alexis) (1860-1900) 1897.
62	1914.	Cote 4E17599	Date 1914	Lieu Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune	Type de document -
	Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées Etude de DOLE Etude secondaire MINUTES GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste) (1890-1893) 1914.
63	1675-1677.	Cote 4E901	Date 1675-1677	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Bletterans MINUTES LARDANCHET (Philibert) (1657-1689) 1675-1677.
64	mars-avril 1771.	Cote 4E10084	Date 1771	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études de Saint-Amour non rattachées Troisième étude MINUTES RENAUD (Claude François) (1759-1806) mars-avril 1771.
65	novembre-décembre 1770.	Cote 4E10082	Date 1770	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études de Saint-Amour non rattachées Troisième étude MINUTES RENAUD (Claude François) (1759-1806) novembre-décembre 1770.
66	1872.	Cote 4E59/111	Date 1872	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Alexis) (1860-1900) 1872.
67	janvier-mai 1785.	Cote 4E10194	Date 1785	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etude C MINUTES GROMIER (Noël Marie) (1770-1791) janvier-mai 1785.
68	an XII.	Cote 4E43/136	Date 1803-1804	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (François Joseph) (an IX-1820) an XII.
69	2ème semestre 1873.	Cote 4E15/1108	Date 1873	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Étude de Saint-Julien MINUTES JACQUIN (Jules-François-Antoine) (1865-1889) 2ème semestre 1873.
70	4 novembre-31 décembre 1789.	Cote 4E4166	Date 1789	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES VAUDRIT (Claude) (1786-1813) 4 novembre-31 décembre 1789.
71	15 janvier-31 mars 1895.	Cote 4E12/294	Date 1895	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.) (1894-26 janvier 1896) 15 janvier-31 mars 1895.
72	1896.	Cote 4E16740	Date 1896	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Alexis) (1860-1900) 1896.
73	1694.	Cote 4E14/9	Date 1694	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BLONDEAU (Jean Baptiste) (1685-1735) 1694.
74	1890.	Cote 4E17199	Date 1890	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Commenailles MINUTES CUSIN (Jean Marie) (1871-1913) 1890.
75	janvier-juin 1894.	Cote 4E16950	Date 1894	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Étude principale A MINUTES CHAMBARD (Marie Cyprien Georges) (1884-1899) janvier-juin 1894.
76	1676.	Cote 4E825	Date 1676	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire... (1674-1680) 1676.
77	1616-1626.	Cote 4E1740	Date 1616-1626	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES DUPUIS (Guillaume) (Tabellion) 1616-1626.
78	2 juillet-31 décembre 1899.	Cote 4E17158	Date 1899	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
	Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 2 juillet-31 décembre 1899.
79	1888.	Cote 4E59/127	Date 1888	Lieu Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Etudes de Morez Etude principale MINUTES GABET (Victor Alexis) (1860-1900) 1888.
80	2ème semestre 1898.	Cote 4E15/1157	Date 1898	Lieu Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune	Type de document -
	Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques... Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude... Étude de Saint-Julien MINUTES DECOEUR (Henri) (1897-1911) 2ème semestre 1898.

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