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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

avril-septembre 1901.
Cote
4E17453
 Date
1901
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • BARILLOT (Louis Hippolyte)
  • (1890-1906)
  • avril-septembre 1901.
2

janvier-juin 1931.
Cote
4E17866
 Date
1931
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • janvier-juin 1931.
3

1655.
Cote
4E1733
 Date
1655
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644...
  • (1644-1662)
  • 1655.
4

1704.
Cote
4E43/39
 Date
1704
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Etude de RUFFEY - Titre éteint
  • MINUTES
  • ENGLE (François)
  • (1674-1722)
  • 1704.
5

janvier-mars 1923.
Cote
4E17735
 Date
1923
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MONTMIREY-LE-CHATEAU
  • MINUTES
  • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
  • (1914-1933)
  • janvier-mars 1923.
6

juillet-octobre 1766.
Cote
4E10066
 Date
1766
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • juillet-octobre 1766.
7

1681-1689.
Cote
4E9754
 Date
1681-1689
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • GRILLET (Jean)
  • (1674-1705)
  • 1681-1689.
8

2ème semestre 1845.
Cote
4E43/217
 Date
1845
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude...
  • (1838-1850)
  • 2ème semestre 1845.
9

5 juin-30 septembre 1898.
Cote
4E13134
 Date
1898
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :...
  • (1891-1908)
  • 5 juin-30 septembre 1898.
10

2ème semestre 1741.
Cote
4E43/373
 Date
1741
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire...
  • (1712-1754)
  • 2ème semestre 1741.
11

1723.
Cote
4E14/38
 Date
1723
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • BLONDEAU (Jean Baptiste)
  • (1685-1735)
  • 1723.
12

1672-1674.
Cote
4E819
 Date
1672-1674
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Etudes non rattachées
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • PELLISSONNIER (Pierre)
  • (1633-1681)
  • 1672-1674.
13

1897.
Cote
4E16802
 Date
1897
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes rattachées
  • LONGCHAUMOIS
  • MINUTES
  • MILLET (François Julien)
  • (1871-1898)
  • 1897.
14

janvier-mai 1783.
Cote
4E10189
 Date
1783
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-mai 1783.
15

septembre-novembre 1774.
Cote
4E10214
 Date
1774
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • septembre-novembre 1774.
16

janvier-juin 1911.
Cote
4E16989
 Date
1911
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale A
  • MINUTES
  • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
  • (1900-1919)
  • janvier-juin 1911.
17

1834.
Cote
4E43/164
 Date
1834
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • VAUDRIT (François)
  • (1820-1850)
  • 1834.
18

1731.
Cote
4E9854
 Date
1731
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COSTE (Christophe Joseph)
  • (1727-1758)
  • 1731.
19

juillet-décembre 1911.
Cote
4E17833
 Date
1911
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1911.
20

19 mars 1745-6 juillet 1752.
Cote
4E10494
 Date
1745-1752
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • REPERTOIRES
  • ARNAUD (Benoît)
  • (1745-1752)
  • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
21

janvier-février 1772.
Cote
4E10162
 Date
1772
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-février 1772.
22

1613-1614.
Cote
4E13/85
 Date
1613-1614
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Claude)
  • (1586-1633)
  • 1613-1614.
23

juillet-décembre 1899.
Cote
4E17570
 Date
1899
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude secondaire
  • MINUTES
  • GIRARDIER (Adolphe Jean-Baptiste)
  • (1890-1893)
  • juillet-décembre 1899.
24

an VI.
Cote
4E10143
 Date
1797-1798
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • an VI.
25

juillet-septembre 1782.
Cote
4E10255
 Date
1782
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • juillet-septembre 1782.
26

3 octobre-30 décembre 1818.
Cote
4E12/4
 Date
1818
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • GAUTHERON (Emiland) - fils
  • (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier...
  • 3 octobre-30 décembre 1818.
27

1er semestre 1816.
Cote
4E15/597
 Date
1816
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • MINUTES
  • DARLAY (Julien-Marie)
  • (an VIII-1829)
  • 1er semestre 1816.
28

1er semestre 1865.
Cote
4E59/374
 Date
1865
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • PERRETIER (Félix)
  • (1855-1885)
  • 1er semestre 1865.
29

1779.
Cote
4E13/328
 Date
1779
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • REPERTOIRES
  • DALPHIN (Joseph Laurent)
  • (1741-1788)
  • 1779.
30

1681.
Cote
4E13/134
 Date
1681
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Jean)
  • (1650-1685)
  • 1681.
31

mai-juin 1780.
Cote
4E10243
 Date
1780
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • mai-juin 1780.
32

janvier-mars 1923.
Cote
4E17535
 Date
1923
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etude de DOLE
  • Etude principale
  • MINUTES
  • FONTAINE (Louis Charles)
  • (1906-1930)
  • janvier-mars 1923.
33

juillet-décembre 1931.
Cote
4E17867
 Date
1931
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • GABET (Victor Lucien)
  • (1900-1933)
  • juillet-décembre 1931.
34

11 avril 1922-25 juillet 1933.
Cote
4E17716
 Date
1922-1933
 Lieu
Dole, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Montmirey-le-Château, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Thervay, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etude de notaires de Dole et études rattachées

  • Etudes rattachées
  • MONTMIREY-LE-CHATEAU
  • REPERTOIRES
  • MONAMY (Maurice) (Nommé notaire à Montmirey-le-Château...
  • (1922-1933)
  • 11 avril 1922-25 juillet 1933.
35

5 juillet-31 décembre 1906.
Cote
4E17113
 Date
1906
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • MINUTES
  • MAILLARD (Antoine)
  • (1896-1922)
  • 5 juillet-31 décembre 1906.
36

1777.
Cote
4E43/78
 Date
1777
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • JACQUIER (Benoît Alexis)
  • (1765-an VIII)
  • 1777.
37

5 mai 1695.
Cote
4E17933
 Date- Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • DUNAND (André)
  • (1695)
  • 5 mai 1695.
38

2 janvier-30 mars 1909.
Cote
4E16909
 Date
1909
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
  • (1889-1923)
  • 2 janvier-30 mars 1909.
39

1663.
Cote
4E9666
 Date
1663
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COLOMBET (Philibert)
  • (1660-1672)
  • 1663.
40

janvier-mars 1813.
Cote
4E10572
 Date
1813
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 1B
  • MINUTES
  • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
  • (1796-1824)
  • janvier-mars 1813.