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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
Cote
2268W322
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Délinquance
  • Réunions de la CODAC, plaintes recueillies.
2

1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir de l'Etat français la dénaturalisation massive des Juifs naturalisés français depuis la loi du 10 août 1927.
Cote
Br4891
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • 1943, les Juifs en France. L'échec de la GESTAPO d'obtenir...
3

Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de la guerre et de la justice, et du préfet du Jura, sur le droit d'option pour la nationalité française, en faveur des Alsaciens et Lorrains, 1872. Rapport de la Société de protection des Alsaciens et Lorrains demeurés français, à l'assemblée générale des membres fondateurs, 1888. Listes nominatives des personnes, dans le département du Jura, originaires des pays cédés en Alsace-Lorraine, qui ont fait des déclarations d'option pour la nationalité française, 1872. Correspondance au sujet de l'obtention du droit d'option, 1872.
Cote
6M966
 Date
1872
 Lieu
Alsace, région, Lorraine, région
 Type de document -

  • Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.

  • POPULATION
  • Etat civil
  • Naturalisations
  • Alsaciens et Lorrains.Instructions des ministères de...
4

Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès à la Citoyenneté).
Cote
2268W321
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Délinquance
  • Réunions de la CODAC (Commission Départementale d'Accès...
5

Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité française : biens d'une personne au Louverot, 1941-1943. (Listes des personnes déchues de la nationalité française, 1940-1943, éliminées, publiées au Jo)
Cote
341W137
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Séquestre des biens des personnes déchues de la nationalité...
6

Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances et la Citoyenneté).
Cote
2268W323
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Délinquance
  • Réunions de la CODAC et COPEC (Commission pour la Promotion...