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  1. Résultat n°1

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W7

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W10

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W144

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W2

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Dole

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W1

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes E à O.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W139

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de montbarrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W3

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Municipalités. Notices individuelles sur les maires des principales communes du Jura non occupé (communes de plus de 2000 habitants, chef-lieux de cantons).

    Date

    1943

    Cote

    332W147

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Municipalités. Notices individuelles sur les maires...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  9. Résultat n°9

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de O à T.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W145

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Salins-les-Bains

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W9

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2268W142

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  12. Résultat n°12

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W5

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W4

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2268W143

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes P à Z.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W140

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes A à D.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W138

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Rochefort-sur-Nenon

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W8

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton des Planches-en-montagne

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W6

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité