Abergement-la-Ronce à Briod
Date
1954-2007
Cote
2613W/1-2613W/44
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Contexte : Autorisations de lotissements
- Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
- Abergement-la-Ronce à Briod
Producteur :
Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura