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  1. Résultat n°1

    Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    1995-2004

    Cote

    2453W/87-2453W/88

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  2. Résultat n°2

    Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/19-2453W/86

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le tribunal pour enfants.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  3. Résultat n°3

    Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2004

    Cote

    2453W/7-2453W/10

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels d'assistance éducative classés...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  4. Résultat n°4

    Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2453W/13-2453W/18

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Procédures devant le juge des enfants (sélection :...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2453W/11-2453W/12

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  6. Résultat n°6

    Minutes civiles et pénales des décisions.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2453W/1-2453W/6

    • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
    • Minutes civiles et pénales des décisions.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  7. Résultat n°7

    Tribunal d'instance d'Arbois, circonscription de Nozeroy, jugements de police, 1960 et 1962 (incomplet)

    Date

    1960-1962

    Cote

    341W471

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Tribunal d'instance d'Arbois, circonscription de Nozeroy,...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  8. Résultat n°8

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1959

    Date

    1959

    Cote

    341W310

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1959

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  9. Résultat n°9

    Cour d'assises, dossiers de procédure, 1959

    Date

    1959

    Cote

    341W218

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1959

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  10. Résultat n°10

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1959

    Date

    1959

    Cote

    341W311

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1959

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  11. Résultat n°11

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1958

    Date

    1958

    Cote

    341W309

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1958

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude

    Date

    1958

    Cote

    341W94

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  13. Résultat n°13

    Cour d'assises, dossiers de procédure, 1958

    Date

    1958

    Cote

    341W217

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1958

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  14. Résultat n°14

    Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procès-verbaux classés sans suite, année 1958

    Date

    1958

    Cote

    341W72

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude

    Date

    1957

    Cote

    341W93

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Procès-verbaux classés sans suite, parquet de Saint-Claude

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  16. Résultat n°16

    Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année 1940, rattachement de l'arrondissement judiciaire de Louhans), procés-verbaux classés sans suite, année 1957

    Date

    1957

    Cote

    341W71

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Parquet de Lons-le-Saunier (dès le courant de l'année...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  17. Résultat n°17

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1957

    Date

    1957

    Cote

    341W307

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1957

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  18. Résultat n°18

    Cour d'assises, dossiers de procédure, 1957

    Date

    1957

    Cote

    341W216

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Cour d'assises, dossiers de procédure, 1957

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  19. Résultat n°19

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1957

    Date

    1957

    Cote

    341W308

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1957

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  20. Résultat n°20

    Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1956

    Date

    1956

    Cote

    341W304

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Lons, dossiers de procédure correctionnelle, 1956

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier