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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/87-2453W/88
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...
2

Procédures devant le tribunal pour enfants.
Cote
2453W/19-2453W/86
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Procédures devant le tribunal pour enfants.
3

Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.
Cote
2439W/1
 Date
1984
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition,...
4

Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.
Cote
2439W/20-2439W/30
 Date- Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers...
5

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/7-2453W/10
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers individuels d'assistance éducative classés...
6

Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.
Cote
2439W/32
 Date
2009
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers...
7

Adjudications, St Claude, 1938-1949
Cote
341W459
 Date
1938-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Adjudications, St Claude, 1938-1949
8

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/13-2453W/18
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Procédures devant le juge des enfants (sélection :...
9

Le centenaire du Code civil et Perreciot.
Cote
Br4762
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Le centenaire du Code civil et Perreciot.
10

Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953
Cote
341W457
 Date
1940-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière...
11

Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957
Cote
341W458
 Date
1940-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Rapports d'expertise en matière civile de St Claude,...
12

Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.
Cote
2439W31
 Date
1994-2004
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats...
13

Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.
Cote
2439W/16-2439W/19
 Date
2004
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers...
14

Juridiction contentieuse : procédures civiles.
Cote
2439W/2-2439W/11
 Date
2009
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Juridiction contentieuse : procédures civiles.
15

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).
Cote
2453W/11-2453W/12
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...
16

La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.
Cote
4oG2027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...
17

Minutes civiles et pénales des décisions.
Cote
2453W/1-2453W/6
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

  • Minutes civiles et pénales des décisions.
18

Juridiction de proximité : procédures civiles.
Cote
2439W/12-2439W/15
 Date
2009
 Lieu
Lons-le-saunier
 Type de document -

  • Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

  • Juridiction de proximité : procédures civiles.