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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus aux ministères, délégations, mandatements aux communes (années 2002 à 2007 inclus)
Cote
2286W70
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus...
2

Commission départementale d'aide aux communes forestières (suite) :- réunions année 2001 (demandes des communes, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)
Cote
2286W69
 Date
2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...
3

Commission départementale d'aide aux communes forestières (CDACF)- arrêté de composition de la commission : AP n°570 du 22/03/2000- réunions année 2000 (demandes d'aides, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)- relevé de décisions de la commission départementale du Doubs du 06/11/2000- prêts bonifiés aux communes pour el report des coupes (2000)- états récapitulatifs des besoins (septembre à novembre 2001)- bilan 2001 des acitons forestières
Cote
2286W68
 Date
2000-2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Commission départementale d'aide aux communes forestières...
4

Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux communes sinistréesPlan chablis - sortie et stockage des bois :- convention régionale relative aux prêts bonifiés (06/03/2000)- demandes des communes, certificats d'éligibilité, décisions attributives de subventions (avril à octobre 2000)- aires de stockage par voie humide (récupération TVA : réunions 23/02/2000 - 14/03/2000)- circulaires aux maires (27/03/2000 - 14/06/2000)- recensement des besoins (2000)- lettre au ministère de l'intérieur (24/03/2000) compte-rendu des mesures- lettre au ministère (28/04/2000) : tableau récapitulatif- interventions diverses : députés - associations (2000)- avenant au contrat de plan Etat/Région en date du 22/12/2000- correspondance avec le préfet de région (mars à décembre 2000- courrier au ministère (octobre 2000)- tableau des communes sinistrées et délégation de crédits pour 2000
Cote
2286W67
 Date
2000
 Lieu
Franche-Comté, région, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • CATASTROPHES NATURELLES
  • Tempête
  • Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux...
5

Dossiers de relations et correspondance avec la DDAF.
Cote
2268W214
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossiers de relations et correspondance avec la DDAF.
6

Forêts de Franche-Comté
Cote
Per1932
 Date
2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Forêts de Franche-Comté
7

Statistique des forêts soumises au régime forestier - forêts domaniales, communales et d'établissements publics
Cote
Per1593
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Statistique des forêts soumises au régime forestier...
8

1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison édité par le Groupe d'initiatives comtoises pour l'éducation forestière
Cote
Per1404
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1401-1500
  • 1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison...
9

Forêt privée comtoise (La)
Cote
Per1239
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Forêt privée comtoise (La)
10

Bibliographie forestière - France
Cote
Per844
 Date
1936-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bibliographie forestière - France
11

Météorologie forestière
Cote
Per842
 Date
1868-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Météorologie forestière
12

Société forestière de Franche-Comté et Belfort
Cote
Per549
 Date
1894-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per501-600
  • Société forestière de Franche-Comté et Belfort
13

Forêt et communication. Héritages, représentations et défis.
Cote
8oG4218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Forêt et communication. Héritages, représentations...
14

La mémoire des forêts. A la découverte des traces de l'activité humaine en forêt à travers les siècles.
Cote
8oG4072
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • La mémoire des forêts. A la découverte des traces de...
15

Vocabulaire forestier. Ecologie, gestion et conservation des espaces boisés.
Cote
8oG4068
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Vocabulaire forestier. Ecologie, gestion et conservation...
16

Les mots oubliés de la Forêt et du Bois. Dictionnaire des termes anciens.
Cote
8oG4067
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Les mots oubliés de la Forêt et du Bois. Dictionnaire...
17

Forêt et Marine.
Cote
8oG4059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Forêt et Marine.
18

Naturalité des eaux et des forêts.
Cote
8oG4020
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Naturalité des eaux et des forêts.
19

Forêt refuge.
Cote
8oG3995
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Forêt refuge.
20

Regards sur la foret. Groupe d'Histoire des Forêts Françaises.
Cote
8oG3919
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Regards sur la foret. Groupe d'Histoire des Forêts...