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1

Subventions d'équilibre :- réunions CDACF, compte-rendus aux ministères, délégations, mandatements aux communes (années 2002 à 2007 inclus)

Date

2002-2007

Cote

2286W70

2

Commission départementale d'aide aux communes forestières (suite) :- réunions année 2001 (demandes des communes, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)

Date

2001

Cote

2286W69

3

Commission départementale d'aide aux communes forestières (CDACF)- arrêté de composition de la commission : AP n°570 du 22/03/2000- réunions année 2000 (demandes d'aides, procès-verbaux, certificats d'éligibilité)- relevé de décisions de la commission départementale du Doubs du 06/11/2000- prêts bonifiés aux communes pour el report des coupes (2000)- états récapitulatifs des besoins (septembre à novembre 2001)- bilan 2001 des acitons forestières

Date

2000-2001

Cote

2286W68

4

Textes concernant le dispositif budgétaire d'aide aux communes sinistréesPlan chablis - sortie et stockage des bois :- convention régionale relative aux prêts bonifiés (06/03/2000)- demandes des communes, certificats d'éligibilité, décisions attributives de subventions (avril à octobre 2000)- aires de stockage par voie humide (récupération TVA : réunions 23/02/2000 - 14/03/2000)- circulaires aux maires (27/03/2000 - 14/06/2000)- recensement des besoins (2000)- lettre au ministère de l'intérieur (24/03/2000) compte-rendu des mesures- lettre au ministère (28/04/2000) : tableau récapitulatif- interventions diverses : députés - associations (2000)- avenant au contrat de plan Etat/Région en date du 22/12/2000- correspondance avec le préfet de région (mars à décembre 2000- courrier au ministère (octobre 2000)- tableau des communes sinistrées et délégation de crédits pour 2000

Date

2000

Cote

2286W67

5

Dossiers de relations et correspondance avec la DDAF.

Date

1995

Cote

2268W214

6

Forêts de Franche-Comté

Date

2023

Cote

Per1932

7

Statistique des forêts soumises au régime forestier - forêts domaniales, communales et d'établissements publics

Date

-

Cote

Per1593

8

1, 2, 3 nous irons au bois... - Bulletin de liaison édité par le Groupe d'initiatives comtoises pour l'éducation forestière

Date

1998-1999

Cote

Per1404

9

Forêt privée comtoise (La)

Date

1998-2007

Cote

Per1239

10

Bibliographie forestière - France

Date

1936-1937

Cote

Per844

11

Météorologie forestière

Date

1868-1871

Cote

Per842

12

Société forestière de Franche-Comté et Belfort

Date

1894-1922

Cote

Per549

13

Forêt et communication. Héritages, représentations et défis.

Date

-

Cote

8oG4218

14

La mémoire des forêts. A la découverte des traces de l'activité humaine en forêt à travers les siècles.

Date

-

Cote

8oG4072

15

Vocabulaire forestier. Ecologie, gestion et conservation des espaces boisés.

Date

-

Cote

8oG4068

16

Les mots oubliés de la Forêt et du Bois. Dictionnaire des termes anciens.

Date

-

Cote

8oG4067

17

Forêt et Marine.

Date

-

Cote

8oG4059

18

Naturalité des eaux et des forêts.

Date

-

Cote

8oG4020

19

Forêt refuge.

Date

-

Cote

8oG3995

20

Regards sur la foret. Groupe d'Histoire des Forêts Françaises.

Date

-

Cote

8oG3919