1930-2007
2796W/1-2796W/16
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
2013
DUCRET Sylvie Marguerite
8oG4069
2003-2011
2796W/27-2796W/33
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1930-1979
2796W/19-2796W/20
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
2003-2015
2796W/21-2796W/26
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
1976-2007
2796W/17-2796W/18
Versement de la Direction départementale des territoires (DDT),Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt (SEREF).
Dossiers instruits par l'ancienne Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Jura puis pas le Bureau biodiversité forêt de la DDT.
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