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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux du CREPS de Dijon, 1975-1981Règlements intérieurs, notes de service, 1968-1974Relogement de la DDJS du Doubs et incidences au niveau du personnel, 1993-1995Rattachement du centre de Prémanon au Creps de Franche-Comté, 1993-1994

    Date

    1968-1995

    Cote

    2334W1

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Administration générale
    • Procès-verbaux du CREPS de Dijon, 1975-1981Règlements...
  2. Résultat n°2

    Livre des disponibilités de la régie de recettes du CNSPA Châlain, 1979-1980Carnets de situation du compte courant Trésor, 1986-1987, du compte courant postal, 1986-1987

    Date

    1979-1987

    Cote

    2334W2

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptabilité
    • Livre des disponibilités de la régie de recettes du...
  3. Résultat n°3

    (en principe, deux réunions dans l’année, une en juin, et une en décembre)1987, comptes rendus, compte financier1988, comptes rendus, compte financier et documents préparatoires1989, comptes rendus et documents préparatoires1990, comptes rendus et documents préparatoires1991, comptes rendus et documents préparatoires

    Date

    1987-1991

    Cote

    2334W3

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • (en principe, deux réunions dans l’année, une en juin,...
  4. Résultat n°4

    1992, comptes rendus et documents préparatoires1993, comptes rendus et documents préparatoires1994, comptes rendus et documents préparatoires1995, comptes rendus et documents préparatoires

    Date

    1992-1995

    Cote

    2334W4

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • 1992, comptes rendus et documents préparatoires1993,...
  5. Résultat n°5

    1996, comptes rendus et documents préparatoires1997, comptes rendus et documents préparatoires1998, comptes rendus et documents préparatoires

    Date

    1997-1998

    Cote

    2334W5

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • 1996, comptes rendus et documents préparatoires1997,...
  6. Résultat n°6

    1999, comptes rendus et documents préparatoires

    Date

    1999

    Cote

    2334W6

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • 1999, comptes rendus et documents préparatoires
  7. Résultat n°7

    2000, documents préparatoires2001, documents préparatoires, compte rendu et projet de délibérations, uniquement pour le séance de fin d’année.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2334W7

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • 2000, documents préparatoires2001, documents préparatoires,...
  8. Résultat n°8

    2002, documents préparatoires, comptes rendus et budgets (documents préparatoires absents pour la séance de fin d’année)2003, séance de début d’année, documents préparatoires et compte rendu

    Date

    2002-2003

    Cote

    2334W8

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • 2002, documents préparatoires, comptes rendus et budgets...
  9. Résultat n°9

    Délibérations du conseil d’administration1992, 15 décembre, extraits1993, 1er juillet, extraits originaux, 20 décembre, extraits1994, 23 juin, extraits1995, 27 juin, extraits, 24 novembre, extraits originaux1996, 27 juin, extraits originaux, 28 novembre, extraits.1997, 5 juin, extraits 1998, extraits originaux, 27 mai, 25 novembre1999, 10 juin, extraits 2000, 4 décembre, extraits originaux2001, 26 novembre, extraits originaux2002, 25 mars, extraits.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2334W9

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Conseil d'administation
    • Délibérations du conseil d’administration1992, 15 décembre,...
  10. Résultat n°10

    mensuelles, comptes rendus1993-1996

    Date

    1993-1996

    Cote

    2334W10

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Réunions de service
    • mensuelles, comptes rendus1993-1996
  11. Résultat n°11

    hebdomadaires, comptes rendus, 1994, 1995, et 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    2334W11

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Réunions de service
    • hebdomadaires, comptes rendus, 1994, 1995, et 1996
  12. Résultat n°12

    Préparation du budget, 1983

    Date

    1983

    Cote

    2334W12

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Budgets
    • Préparation du budget, 1983
  13. Résultat n°13

    notifications de crédits, 1995

    Date

    1995

    Cote

    2334W13

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Budgets
    • notifications de crédits, 1995
  14. Résultat n°14

    Budgets, 1988, 1989, 1990 et 1991

    Date

    1988-1991

    Cote

    2334W14

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Budgets
    • Budgets, 1988, 1989, 1990 et 1991
  15. Résultat n°15

    Budgets, 1992, 1993 et 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    2334W15

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Budgets
    • Budgets, 1992, 1993 et 1994
  16. Résultat n°16

    Comptes financiers ,uniquement1986, 1987, 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    2334W16

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptes financiers
    • Comptes financiers ,uniquement1986, 1987, 1988
  17. Résultat n°17

    Comptes financiers1989

    Date

    1989

    Cote

    2334W17

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptes financiers
    • Comptes financiers1989
  18. Résultat n°18

    Comptes financiers

    Date

    1990

    Cote

    2334W18

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptes financiers
    • Comptes financiers
  19. Résultat n°19

    Comptes financiers

    Date

    1992

    Cote

    2334W19

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptes financiers
    • Comptes financiers
  20. Résultat n°20

    Comptes financiers approuvés et pièces annexes1990, CREPS et SPRF (service public régional de formation Doucier)

    Date

    1990

    Cote

    2334W20

    • Contexte : Centre régional d'éducation populaire et de sports...
    • Comptes financiers
    • Comptes financiers approuvés et pièces annexes1990,...