1979-1998
2746W/93
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1997-2014
2746W/67
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
1986-1992
2746W/26
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
2722W/33
Préfecture du Jura, direction de la coordination, des politiques publiques et de l'appui territorial, bureau de la coordination interministérielle et de l'environnement
1993-2005
2286W64
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1995
2268W41
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1979-1983
Per1631
1981-1983
Per963
1987-2010
Per270
2009
CUBIZOLLE Hervé[auteur]
8oG3459
1939
BLAIS Roger[auteur]
8oG2628
1992
VERNIER Jacques[auteur]
8oG1791
2012
CARLIER Bruno[auteur]
4oG1955
2017
Br4623
juillet 2016
Br4622
2016
Br4603
1974
Ministère de l'Agriculture[ouvrage collectif]
Br4126
1991
Br3898
1994
ROUX Bernard[auteur]
Br3127
1950-2016
2746W/68-2746W/92
Versement par la Direction régionale de l'Environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal), unité interdépartementale Jura Saône-et-Loire, antenne de Lons-le-Saunier. Les dossiers proviennent cependant de l'unité départementale du Jura de la Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'équipement (Drire).
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