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Résultat n°1

Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires et arrêtés préfectoraux, circulaires, arrêtés et pv du SDIS, arrêté de composition de la commission de recensement, listes des électeurs, résultats.

Date

2008

Cote

2426W51

Résultat n°2

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS

Date

1965

Cote

376W150

Résultat n°3

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

Date

1965

Cote

376W180

Résultat n°4

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

Date

1965

Cote

376W174

Résultat n°5

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1965

Cote

376W148

Résultat n°6

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1965

Cote

376W177

Résultat n°7

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SELLIERES

Date

1965

Cote

376W158

Résultat n°8

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE (ville)

Date

1965

Cote

376W172

Résultat n°9

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptionLONS-LE-SAUNIER (ville)

Date

1965

Cote

376W154

Résultat n°10

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1965

Cote

376W171

Résultat n°11

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

Date

1965

Cote

376W156

Résultat n°12

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1965

Cote

376W173

Résultat n°13

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1965

Cote

376W163

Résultat n°14

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1965

Cote

376W168

Résultat n°15

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1965

Cote

376W178

Résultat n°16

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CONLIEGE

Date

1965

Cote

376W152

Résultat n°17

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de MOREZ

Date

1965

Cote

376W162

Résultat n°18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1965

Cote

376W176

Résultat n°19

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1965

Cote

376W179

Résultat n°20

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BEAUFORT

Date

1965

Cote

376W149