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  1. Résultat n°1

    Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires et arrêtés préfectoraux, circulaires, arrêtés et pv du SDIS, arrêté de composition de la commission de recensement, listes des électeurs, résultats.

    Date

    2008

    Cote

    2426W51

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Organisation des élections
    • SDIS 2008
    • Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1965

    Cote

    376W150

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1965

    Cote

    376W180

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1965

    Cote

    376W174

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

    Date

    1965

    Cote

    376W148

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1965

    Cote

    376W177

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SELLIERES

    Date

    1965

    Cote

    376W158

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE (ville)

    Date

    1965

    Cote

    376W172

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptionLONS-LE-SAUNIER (ville)

    Date

    1965

    Cote

    376W154

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptionLONS-LE-SAUNIER...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1965

    Cote

    376W171

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR

    Date

    1965

    Cote

    376W156

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

    Date

    1965

    Cote

    376W173

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1965

    Cote

    376W163

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

    Date

    1965

    Cote

    376W168

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1965

    Cote

    376W178

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CONLIEGE

    Date

    1965

    Cote

    376W152

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de MOREZ

    Date

    1965

    Cote

    376W162

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1965

    Cote

    376W176

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

    Date

    1965

    Cote

    376W179

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BEAUFORT

    Date

    1965

    Cote

    376W149

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité