Filtrer les résultats
Multimédias
  • 141
Période
  • 135
  • 1
Lieux
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 8
141 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires et arrêtés préfectoraux, circulaires, arrêtés et pv du SDIS, arrêté de composition de la commission de recensement, listes des électeurs, résultats.
Cote
2426W51
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • SDIS 2008
  • Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires...
2

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux.instructions et circulaires ministèrielles - révisions des listes électorales - années 1955 à 1959
Cote
376W390
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux.instructions...
3

Listes électorales année 1953Dole (ville)
Cote
376W182
 Date
1953
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales année 1953Dole (ville)
4

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W181
 Date
1965
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
5

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W180
 Date
1965
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
6

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON
Cote
376W179
 Date
1965
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
7

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W178
 Date
1965
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
8

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE
Cote
376W177
 Date
1965
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
9

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W176
 Date
1965
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
10

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W175
 Date
1965
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
11

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY
Cote
376W174
 Date
1965
 Lieu
Montbarrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
12

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY
Cote
376W173
 Date
1965
 Lieu
Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
13

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE (ville)
Cote
376W172
 Date
1965
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE...
14

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W171
 Date
1965
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
15

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W170
 Date
1965
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
16

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W169
 Date
1965
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
17

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W168
 Date
1965
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY
Cote
376W167
 Date
1965
 Lieu
Chaumergy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
19

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W166
 Date
1965
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
20

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton d'ARBOIS
Cote
376W165
 Date
1965
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...