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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W92
 Date
1945
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
2

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de DAMPIERRE
Cote
376W32
 Date
1946
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
3

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER
Cote
376W121
 Date
1953
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
4

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton d'ARBOIS
Cote
376W27
 Date
1946
 Lieu
Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
5

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN
Cote
376W19
 Date
1946
 Lieu
Saint-Julien, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
6

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de BLETTERANS
Cote
376W150
 Date
1965
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
7

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W180
 Date
1965
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
8

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY
Cote
376W174
 Date
1965
 Lieu
Montbarrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
9

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SELLIERES
Cote
376W125
 Date
1953
 Lieu
Sellières, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
10

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W146
 Date
1953
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
11

Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans
Cote
376W13
 Date
1946
 Lieu
Bletterans, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des délégués aux collèges départementaux...
12

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W147
 Date
1953
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
13

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOREZ
Cote
376W24
 Date
1946
 Lieu
Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
14

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W103
 Date
1945
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
15

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton des BOUCHOUX
Cote
376W127
 Date
1953
 Lieu
Bouchoux (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
16

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W138
 Date
1953
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
17

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W136
 Date
1953
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
18

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON
Cote
376W145
 Date
1953
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
19

Manuel-formulaire de la liste électorale à l'usage des préfets, sous-préfets, maires, des juges de paix, des commissions de révision de la liste électorale et des électeurs.
Cote
8oG2541
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Manuel-formulaire de la liste électorale à l'usage...
20

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-AMOUR
Cote
376W123
 Date
1953
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
21

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD
Cote
376W148
 Date
1965
 Lieu
Arinthod, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
22

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE
Cote
376W111
 Date
1945
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
23

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W137
 Date
1953
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
24

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE
Cote
376W177
 Date
1965
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
25

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W41
 Date
1946
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
26

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de GENDREY
Cote
376W139
 Date
1953
 Lieu
Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
27

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SELLIERES
Cote
376W158
 Date
1965
 Lieu
Sellières, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
28

Dépenses des élections pour l'année 1938
Cote
376W78
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Dépenses des élections pour l'année 1938
29

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W142
 Date
1953
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
30

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE (ville)
Cote
376W172
 Date
1965
 Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptionDOLE...
31

Société militaire et suffrage politique en France depuis 1789.
Cote
8oG1013
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Société militaire et suffrage politique en France depuis...
32

Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires et arrêtés préfectoraux, circulaires, arrêtés et pv du SDIS, arrêté de composition de la commission de recensement, listes des électeurs, résultats.
Cote
2426W51
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • SDIS 2008
  • Instructions, loi et arrêtés ministériels, circulaires...
33

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptionLONS-LE-SAUNIER (ville)
Cote
376W154
 Date
1965
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptionLONS-LE-SAUNIER...
34

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W171
 Date
1965
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
35

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W115
 Date
1945
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
36

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W141
 Date
1953
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
37

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W23
 Date
1946
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
38

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W93
 Date
1945
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
39

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY
Cote
376W134
 Date
1953
 Lieu
Chaumergy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
40

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY
Cote
376W37
 Date
1946
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...