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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
Cote
2268W195
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.
2

Affaire Montbéliarde Sélection.
Cote
2268W186
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
3

Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.
Cote
2268W188
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.
4

Affaires confidentielles politiques.
Cote
2268W196
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaires confidentielles politiques.
5

Affaire Montbéliarde Sélection.
Cote
2268W189
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
6

Affaires réservées judiciaires et particulières.
Cote
2268W197
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaires réservées judiciaires et particulières.
7

Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.
Cote
2268W187
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.
8

Affaire Montbéliarde Sélection.
Cote
2268W191
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
9

Affaire Montbéliarde Sélection.
Cote
2268W190
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
10

Affaire Montbéliarde Sélection.
Cote
2268W192
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.