Filtrer les résultats
Multimédias
  • 383
  • 19
  • 5
Période
  • 381
  • 51
  • 20
Lieux
  • 384
  • 383
  • 383
  • 7
  • 4
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 6
407 résultats

Résultats de la recherche

1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19

2
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

3
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

4
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

5
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

6
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

7
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

8
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

9
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

10
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

11
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

12
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

13
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

14
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227

15
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337

16
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270

17
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

18
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116

19
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54

20
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102

21
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

1 media

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159

22
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

1 media

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145

23
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

1 media

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34

24
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

25

De la construction des bâtiments ruraux. Principes généraux de la construction.

Date

-

Cote

8oG531

26
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

1 media

Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

Date

1857-1866

Cote

162J189

27
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

1 media

Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

Date

1887-1899

Cote

162J68

28
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

1 media

Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

Date

1868-1878

Cote

162J316

29
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

1 media

Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

Date

1876-1900

Cote

162J76

30
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

1 media

Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

Date

1880-1881

Cote

162J194

31
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

1 media

Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

Date

1883

Cote

162J360

32
Nance. - Agrandissement de l'école.

1 media

Nance. - Agrandissement de l'école.

Date

1877-1912

Cote

162J101

33
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

1 media

Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

Date

1880-1882

Cote

162J26

34
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

1 media

Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

Date

1874

Cote

162J221

35
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

1 media

Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

Date

1873-1877

Cote

162J1

36
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

1 media

Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

Date

1896-1902

Cote

162J24

37
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

1 media

Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

Date

1884-1903

Cote

162J84

38
Nanc. - Construction d'un lavoir.

1 media

Nanc. - Construction d'un lavoir.

Date

1878-1897

Cote

162J100

39
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

1 media

Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

Date

1889-1904

Cote

162J114

40
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

1 media

Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

Date

1871

Cote

162J203

41
Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

1 media

Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

Date

1877-1888

Cote

162J358

42
Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

1 media

Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

Date

1855-1882

Cote

162J328

43
Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

1 media

Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

Date

1857-1877

Cote

162J37

44
Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

1 media

Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

Date

1855-1888

Cote

162J158

45
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1

46
Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

1 media

Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

Date

1877-1890

Cote

162J57

47
Brainans. - Construction de l'école des garçons.

1 media

Brainans. - Construction de l'école des garçons.

Date

1876-1885

Cote

162J13

48
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2010

Cote

2653W/3

49
Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

1 media

Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

Date

1852-1881

Cote

162J184

50
Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

1 media

Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

Date

1877-1878

Cote

162J216

51
Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

1 media

Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

Date

2012-2014

Cote

2653W/13

52
Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

1 media

Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

Date

1860-1868

Cote

162J32

53
Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

1 media

Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

Date

1869-1870

Cote

162J264

54
Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

1 media

Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

Date

1857

Cote

162J381

55
Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

1 media

Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

Date

1878-1888

Cote

162J130

56
Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

1 media

Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

Date

1853-1902

Cote

162J62

57
Broissia. - Ameublement de l'école.

1 media

Broissia. - Ameublement de l'école.

Date

1882-1883

Cote

162J14

58
Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

1 media

Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

Date

1855-1893

Cote

162J126

59
Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

1 media

Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

Date

1860-1869

Cote

162J193

60
Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

1 media

Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

Date

1865-1876

Cote

162J185

61
Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

1 media

Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

Date

1880-1881

Cote

162J296

62
Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

1 media

Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

Date

1864-1880

Cote

162J75

63
Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

1 media

Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

Date

1828-1903

Cote

162J217

64
Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

1 media

Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

Date

1897-1902

Cote

162J119

65
Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

1 media

Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

Date

1876-1901

Cote

162J33

66
Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

1 media

Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

Date

1867

Cote

162J249

67
Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

1 media

Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

Date

1864-1881

Cote

162J2

68
Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

1 media

Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

Date

1857-1882

Cote

162J259

69
Mirebel. - Construction d'une citerne.

1 media

Mirebel. - Construction d'une citerne.

Date

1877-1880

Cote

162J85

70
Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

1 media

Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

Date

1887-1889

Cote

162J103

71
Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

1 media

Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

Date

1865-1874

Cote

162J176

72
Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

1 media

Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

Date

1885-1886

Cote

162J121

73
Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

1 media

Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

Date

1873-1878

Cote

162J272

74
Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

1 media

Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

Date

1859-1883

Cote

162J16

75
Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

1 media

Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

Date

1874

Cote

162J209

76
Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

1 media

Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

Date

1878-1899

Cote

162J160

77
Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

1 media

Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

Date

1857-1873

Cote

162J206

78
Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

1 media

Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

Date

1875-1878

Cote

162J50

79
Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

1 media

Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

Date

1858-1888

Cote

162J275

80
Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

1 media

Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

Date

1874-1881

Cote

162J271