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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2
Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

1 media

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
Cote
162J132
 Date
1861-1871
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
3
Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

1 media

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).
Cote
162J146
 Date
1868-1872
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
4
Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

1 media

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.
Cote
162J208
 Date
1877-1879
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
5
Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

1 media

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
Cote
162J171
 Date
1867-1885
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
6
Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

1 media

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.
Cote
162J222
 Date
1879-1882
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
7
Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

1 media

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.
Cote
162J344
 Date
1874
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
8
Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

1 media

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).
Cote
162J97
 Date
1865-1898
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
9
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

1 media

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.
Cote
162J144
 Date
1885-1894
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
10
Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

1 media

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).
Cote
162J305
 Date
1874-1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
11
Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

1 media

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).
Cote
162J90
 Date
1850-1886
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
12
Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

1 media

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.
Cote
162J366
 Date
1889
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Autres départements.
  • Doubs.
  • Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
13
Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

1 media

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.
Cote
162J306
 Date
1891
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
14
Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

1 media

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.
Cote
162J227
 Date
1872-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
15
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

1 media

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.
Cote
162J337
 Date
1889-1890
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
16
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

1 media

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.
Cote
162J270
 Date
1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
17
Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

1 media

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).
Cote
162J173
 Date
1841-1877
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
18
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

1 media

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).
Cote
162J116
 Date
1856-1905
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
19
Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

1 media

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
Cote
162J54
 Date
1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
20
Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.
Cote
162J102
 Date
1863-1869
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nancuise. - Réparations à la chapelle.
21
Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

1 media

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).
Cote
162J159
 Date
1856-1865
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne...
22
Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

1 media

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).
Cote
162J145
 Date
1878-1880
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe...
23
Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

1 media

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.
Cote
162J34
 Date
1858-1866
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Coisia. - Construction et ameublement d'une école.
24
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.
Cote
2653W/16
 Date
2013
 Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
25

De la construction des bâtiments ruraux. Principes généraux de la construction.
Cote
8oG531
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG501-750
  • De la construction des bâtiments ruraux. Principes...
26
Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

1 media

Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.
Cote
162J189
 Date
1857-1866
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Vincelles. - Restauration de l'église et construction...
27
Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

1 media

Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).
Cote
162J68
 Date
1887-1899
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations...
28
Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

1 media

Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).
Cote
162J316
 Date
1868-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement...
29
Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

1 media

Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).
Cote
162J76
 Date
1876-1900
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Lons-le-Saunier.
  • Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons,...
30
Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

1 media

Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).
Cote
162J194
 Date
1880-1881
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly...
31
Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

1 media

Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.
Cote
162J360
 Date
1883
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M....
32
Nance. - Agrandissement de l'école.

1 media

Nance. - Agrandissement de l'école.
Cote
162J101
 Date
1877-1912
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nance. - Agrandissement de l'école.
33
Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

1 media

Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).
Cote
162J26
 Date
1880-1882
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881)....
34
Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

1 media

Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.
Cote
162J221
 Date
1874
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de...
35
Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

1 media

Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).
Cote
162J1
 Date
1873-1877
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations...
36
Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

1 media

Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.
Cote
162J24
 Date
1896-1902
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.
37
Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

1 media

Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).
Cote
162J84
 Date
1884-1903
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886)....
38
Nanc. - Construction d'un lavoir.

1 media

Nanc. - Construction d'un lavoir.
Cote
162J100
 Date
1878-1897
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nanc. - Construction d'un lavoir.
39
Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

1 media

Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).
Cote
162J114
 Date
1889-1904
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et...
40
Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

1 media

Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).
Cote
162J203
 Date
1871
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud...
41
Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

1 media

Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).
Cote
162J358
 Date
1877-1888
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation...
42
Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

1 media

Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).
Cote
162J328
 Date
1855-1882
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre...
43
Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

1 media

Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).
Cote
162J37
 Date
1857-1877
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations...
44
Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

1 media

Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).
Cote
162J158
 Date
1855-1888
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863)....
45
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

1 media

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.
Cote
2653W/1
 Date
2010
 Lieu
Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
46
Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

1 media

Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).
Cote
162J57
 Date
1877-1890
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du...
47
Brainans. - Construction de l'école des garçons.

1 media

Brainans. - Construction de l'école des garçons.
Cote
162J13
 Date
1876-1885
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Brainans. - Construction de l'école des garçons.
48
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/3
 Date
2010
 Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
49
Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

1 media

Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).
Cote
162J184
 Date
1852-1881
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et...
50
Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

1 media

Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.
Cote
162J216
 Date
1877-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour...
51
Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

1 media

Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.
Cote
2653W/13
 Date
2012-2014
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Montain, commune, Macornay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.
52
Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

1 media

Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).
Cote
162J32
 Date
1860-1868
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations...
53
Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

1 media

Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.
Cote
162J264
 Date
1869-1870
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat...
54
Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

1 media

Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.
Cote
162J381
 Date
1857
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Chantiers indéterminés.
  • Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.
55
Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

1 media

Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).
Cote
162J130
 Date
1878-1888
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons...
56
Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

1 media

Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).
Cote
162J62
 Date
1853-1902
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des...
57
Broissia. - Ameublement de l'école.

1 media

Broissia. - Ameublement de l'école.
Cote
162J14
 Date
1882-1883
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Broissia. - Ameublement de l'école.
58
Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

1 media

Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).
Cote
162J126
 Date
1855-1893
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la...
59
Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

1 media

Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.
Cote
162J193
 Date
1860-1869
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin...
60
Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

1 media

Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).
Cote
162J185
 Date
1865-1876
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de...
61
Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

1 media

Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.
Cote
162J296
 Date
1880-1881
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier...
62
Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

1 media

Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).
Cote
162J75
 Date
1864-1880
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Lons-le-Saunier.
  • Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction...
63
Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

1 media

Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).
Cote
162J217
 Date
1828-1903
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Etablissements commerciaux et industriels, circonscriptions...
  • Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de...
64
Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

1 media

Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).
Cote
162J119
 Date
1897-1902
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901)....
65
Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

1 media

Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).
Cote
162J33
 Date
1876-1901
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880)....
66
Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

1 media

Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.
Cote
162J249
 Date
1867
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet...
67
Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

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Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).
Cote
162J2
 Date
1864-1881
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867)....
68
Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

1 media

Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).
Cote
162J259
 Date
1857-1882
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon...
69
Mirebel. - Construction d'une citerne.

1 media

Mirebel. - Construction d'une citerne.
Cote
162J85
 Date
1877-1880
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Mirebel. - Construction d'une citerne.
70
Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

1 media

Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.
Cote
162J103
 Date
1887-1889
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un...
71
Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

1 media

Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).
Cote
162J176
 Date
1865-1874
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Autres départements.
  • Saône-et-Loire.
  • Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet...
72
Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

1 media

Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.
Cote
162J121
 Date
1885-1886
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.
73
Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

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Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).
Cote
162J272
 Date
1873-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts...
74
Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

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Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).
Cote
162J16
 Date
1859-1883
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859)....
75
Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

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Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.
Cote
162J209
 Date
1874
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve...
76
Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

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Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).
Cote
162J160
 Date
1878-1899
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux)...
77
Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

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Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.
Cote
162J206
 Date
1857-1873
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux privés.
  • Département du Jura.
  • Particuliers.
  • Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction...
78
Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

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Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.
Cote
162J50
 Date
1875-1878
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Travaux publics.
  • Département du Jura.
  • Équevillon. - Projet de construction de deux puits...
79
Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

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Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).
Cote
162J275
 Date
1858-1888
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier...
80
Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

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Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).
Cote
162J271
 Date
1874-1881
 Lieu
Jura, département, Ain, département, Saône-et-Loire, département
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

  • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
  • Département du Jura.
  • Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune...