• sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de A à N.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W144

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes E à O.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W139

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes de O à T.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2268W145

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2268W142

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers municipaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2268W143

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers suite aux démissions des maires et de conseillers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Manuel des conseillers municipaux.

    Date de publication

    1880

    Auteur

    SOUVIRON A.

    Cote

    8oG533

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG501-750
    • Manuel des conseillers municipaux.
  7. Résultat n°7

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux, communes P à Z.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W140

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux : communes A à D.

    Date

    1995-1998

    Cote

    2268W138

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Dossiers de démissions des maires et conseillers municipaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet