23 décembre 1994-6 décembre 2004.
Date
1994-2004
Cote
12J11/11
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Contexte : Société d'émulation du Jura
- Administration et organisation de la Société d'émulation...
- Conseil d'administration et assimilé.
- Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
- Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
- 23 décembre 1994-6 décembre 2004.