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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des procès-verbaux manuscrits du registre précédent).

159 medias

26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des procès-verbaux manuscrits du registre précédent).
Cote
12J11/7
 Date
1957-1960
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 26 octobre 1957-17 décembre 1960 (dactylographie des...
2
25 février 1956-27 juin 1964.

150 medias

25 février 1956-27 juin 1964.
Cote
12J11/6
 Date
1956-1964
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 25 février 1956-27 juin 1964.
3
10 mai 1917-23 mai 1942.

204 medias

10 mai 1917-23 mai 1942.
Cote
12J11/3
 Date
1917-1942
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 10 mai 1917-23 mai 1942.
4
20 mai 1970-4 novembre 1985.

156 medias

20 mai 1970-4 novembre 1985.
Cote
12J11/9
 Date
1970-1985
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 20 mai 1970-4 novembre 1985.
5
29 décembre 1874-26 avril 1917.

144 medias

29 décembre 1874-26 avril 1917.
Cote
12J11/2
 Date
1874-1917
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 29 décembre 1874-26 avril 1917.
6
20 juin 1942-23 février 1952.

214 medias

20 juin 1942-23 février 1952.
Cote
12J11/4
 Date
1942-1952
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 20 juin 1942-23 février 1952.
7

Conseils d'administration de l'OPAC.
Cote
2268W328
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • URBANISME, HABITAT, CONSTRUCTIONS
  • Conseils d'administration de l'OPAC.
8

24 octobre 1964-21 décembre 1968 (copies ; registre 1964-1970 inexistant ou non déposé).
Cote
12J11/8
 Date
1973-1995
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 24 octobre 1964-21 décembre 1968 (copies ; registre...
9

Procès-verbaux en feuilles volantes, 27 octobre 1973-1er février 1978, 11 janvier 1982-1er avril 1995.
Cote
12J12
 Date
1973-1995
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en feuilles volantes, 27 octobre 1973-1er...
10
29 mars 1952-28 janvier 1956.

102 medias

29 mars 1952-28 janvier 1956.
Cote
12J11/5
 Date
1952-1956
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 29 mars 1952-28 janvier 1956.
11

Lettres de candidature et de démission.
Cote
12J9
 Date
1970-1973
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Membres du conseil d'administration.
  • Lettres de candidature et de démission.
12

Listes des membres.
Cote
12J10
 Date
1999-2001
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Membres du conseil d'administration.
  • Listes des membres.
13
14 juin 1834-10 novembre 1874.

144 medias

14 juin 1834-10 novembre 1874.
Cote
12J11/1
 Date
1834-1874
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 14 juin 1834-10 novembre 1874.
14
3 décembre 1985-23 décembre 1994.

102 medias

3 décembre 1985-23 décembre 1994.
Cote
12J11/10
 Date
1985-1994
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 3 décembre 1985-23 décembre 1994.
15
23 décembre 1994-6 décembre 2004.

103 medias

23 décembre 1994-6 décembre 2004.
Cote
12J11/11
 Date
1994-2004
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Société d'émulation du Jura

  • Administration et organisation de la Société d'émulation...
  • Conseil d'administration et assimilé.
  • Comptes-rendus ou procès-verbaux originaux de réunion.
  • Procès-verbaux en registres, 1834-2004.
  • 23 décembre 1994-6 décembre 2004.