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  1. Résultat n°1

    Déclaration des associations de type loi 1901 dans l'arrondissement de Saint-Claude .- Dossiers individuels : récépissé de déclaration, statuts, liste des membres, correspondance.

    Date

    1902-1964

    Cote

    4Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Déclaration des associations de type loi 1901 dans...
  2. Résultat n°2

    Procès verbaux des commissions spéciales de l'Union des associations familiales du jura ; demandes de subventions ; correspondance.

    Date

    1972-1984

    Cote

    2406W105

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Dossiers divers
    • Procès verbaux des commissions spéciales de l'Union...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Date

    1943-2010

    Cote

    2322W41

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  4. Résultat n°4

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Sapois à Songeson

    Date

    1970-2010

    Cote

    2322W40

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Sapois à Songeson

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  5. Résultat n°5

    {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W39

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  6. Résultat n°6

    {Dossiers d'associations dissoutes}de saint-Jean-d'Etreux à Saint-Maur

    Date

    1978-2010

    Cote

    2322W38

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de saint-Jean-d'Etreux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  7. Résultat n°7

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Sainte-Agnès à saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1951-2009

    Cote

    2322W37

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Sainte-Agnès...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  8. Résultat n°8

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Revigny à Ruffey-sur-Seille

    Date

    1993-2007

    Cote

    2322W36

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Revigny à Ruffey-sur-Seille

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  9. Résultat n°9

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte à Publy

    Date

    1929

    Cote

    2322W35

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  10. Résultat n°10

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1961-2009

    Cote

    2322W34

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  11. Résultat n°11

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W33

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  12. Résultat n°12

    {Dossiers d'associations dissoutes}du Pasquier à Plasne

    Date

    1966-2009

    Cote

    2322W32

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}du Pasquier à Plasne

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  13. Résultat n°13

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour à Oussières

    Date

    1930-2009

    Cote

    2322W31

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  14. Résultat n°14

    {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Date

    1988-2010

    Cote

    2322W30

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  15. Résultat n°15

    {Dossiers d'associations dissoutes}Montmorot

    Date

    1960-2007

    Cote

    2322W29

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Montmorot

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  16. Résultat n°16

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Date

    1931-2010

    Cote

    2322W28

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  17. Résultat n°17

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W27

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  18. Résultat n°18

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Loulle au Louverot

    Date

    1987-2009

    Cote

    2322W26

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Loulle au Louverot

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  19. Résultat n°19

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1912-2008

    Cote

    2322W25

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  20. Résultat n°20

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1936-2010

    Cote

    2322W24

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale