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  • 1

    Police de la nature

    Date

    1995-2016

    Cote

    2714W/211-2714W/216

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Biodiversité
    • Police de la nature

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 2

    Chasse

    Date

    1993-2015

    Cote

    2714W/217-2714W/219

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Biodiversité
    • Chasse

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 3

    Règlementation et gestion forestière

    Date

    1971-2015

    Cote

    2714W/1-2714W/40

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Forêt
    • Règlementation et gestion forestière

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 4

    Gestion des associations

    Date

    1967-2011

    Cote

    2714W/68-2714W/208

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Forêt
    • Gestion des associations

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 5

    Aides à la filière bois

    Date

    1980-2011

    Cote

    2714W/41-2714W/46

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Forêt
    • Aides à la filière bois

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 6

    Grands prédateurs

    Date

    1984-2011

    Cote

    2714W/220-2714W/234

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de la forêt...

    • Biodiversité
    • Grands prédateurs

    Producteur :

     Direction départementale des territoires, Service de l'eau, des risques, de l'environnement et de la forêt, Bureau Biodiversité forêt

  • 7

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1936-2010

    Cote

    2322W24

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 8

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume à Lent

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W11

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 9

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Balanod à Bréry

    Date

    1977-2010

    Cote

    2322W2

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Balanod à Bréry

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 10

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Date

    1950-2010

    Cote

    2322W9

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 11

    Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne à Aumont

    Date

    1938-2010

    Cote

    2322W1

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 12

    {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Date

    1952-2010

    Cote

    2322W6

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 13

    {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Date

    1988-2010

    Cote

    2322W30

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de montrond au Moutoux

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 14

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1966-2010

    Cote

    2322W22

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 15

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Date

    1931-2010

    Cote

    2322W28

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 16

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W33

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 17

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1952-2010

    Cote

    2322W23

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 18

    {Dossiers d'associations dissoutes}de La Chapelle-sur-Furieuse à Clairvaux-les-lacs

    Date

    1951-2010

    Cote

    2322W7

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de La Chapelle-sur-Furieuse...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 19

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Clucy à Cuisia

    Date

    1951-2010

    Cote

    2322W8

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Clucy à Cuisia

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  • 20

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1957-2010

    Cote

    2322W16

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale