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  1. Résultat n°1

    Déclaration des associations de type loi 1901 dans l'arrondissement de Saint-Claude .- Dossiers individuels : récépissé de déclaration, statuts, liste des membres, correspondance.

    Date

    1902-1964

    Cote

    4Z57

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Police administrative et réglementation
    • Déclaration des associations de type loi 1901 dans...
  2. Résultat n°2

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1912-2008

    Cote

    2322W25

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  3. Résultat n°3

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1924-2009

    Cote

    2322W19

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  4. Résultat n°4

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte à Publy

    Date

    1929

    Cote

    2322W35

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Pont-de-Poitte...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  5. Résultat n°5

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour à Oussières

    Date

    1930-2009

    Cote

    2322W31

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Nanc-les-St Amour...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  6. Résultat n°6

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Date

    1931-2010

    Cote

    2322W28

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Mirebel à Montigny-sur-l'Ain

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  7. Résultat n°7

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1936-2010

    Cote

    2322W24

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne à Aumont

    Date

    1938-2010

    Cote

    2322W1

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • Dossiers d'associations dissoutesd'Andelot-en-montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  9. Résultat n°9

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume à Lent

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W11

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Granges-sur-Baume...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  10. Résultat n°10

    {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Date

    1939-2010

    Cote

    2322W33

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Poligny

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  11. Résultat n°11

    Politique de la jeunesse, actions du Secrétariat général de la jeunesse, 1940-1943 ; mouvements de jeunesse, centre de formation professionnelle de Lons, 1942 ; campagne de "fraternité" de l'ACJF, 1942.

    Date

    1940-1943

    Cote

    332W5

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Politique de la jeunesse, actions du Secrétariat général...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  12. Résultat n°12

    Association des Compagnons de France : instructions, activités dans le Jura (chantier de déviation de l'Ain à Pont-de-Poitte), incidents, 1940-1943 ; dissolution, 1944.

    Date

    1940-1944

    Cote

    332W3

    • Contexte : Préfecture.Cabinet
    • Association des Compagnons de France : instructions,...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Préfecture.Cabinet

  13. Résultat n°13

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Date

    1943-2010

    Cote

    2322W41

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Thoirette à Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  14. Résultat n°14

    {Dossiers d'associations dissoutes} Champagnole

    Date

    1945-2009

    Cote

    2322W4

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes} Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  15. Résultat n°15

    {Dossiers d'associations dissoutes}deCerniébaud à Chamole

    Date

    1947-2008

    Cote

    2322W3

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}deCerniébaud à Chamole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  16. Résultat n°16

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1947-2007

    Cote

    2322W12

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  17. Résultat n°17

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W27

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Macornay à Mignovillard

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  18. Résultat n°18

    {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Date

    1948-2009

    Cote

    2322W39

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Salins-les-Bains

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  19. Résultat n°19

    {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Date

    1950-2008

    Cote

    2322W14

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}Lons-le-Saunier

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale

  20. Résultat n°20

    {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Date

    1950-2010

    Cote

    2322W9

    • Contexte : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale
    • {Dossiers d'associations dissoutes}de Desnes à L'Etoile

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préf.1ère direction.2ème bureau, réglementation générale