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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Verges-Vosbles.
Cote
2699W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Verges-Vosbles.
2

Graye-et-Charnay-Lemuy.
Cote
2699W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Graye-et-Charnay-Lemuy.
3

Souvans-Vercia.
Cote
2699W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Souvans-Vercia.
4

Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.
Cote
2699W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.
5

Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.
Cote
2268W212
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.
6

Rix-Trebief-Salans.
Cote
2699W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Rix-Trebief-Salans.
7

Cize-Desnes.
Cote
2699/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Cize-Desnes.
8

Fontenu-Grande-Rivière.
Cote
2699W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Fontenu-Grande-Rivière.
9

Lent-Morbier.
Cote
2699W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Lent-Morbier.
10

Bréry-Charme (La).
Cote
2699W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Bréry-Charme (La).
11

Bellefontaine-Brans.
Cote
2699W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Bellefontaine-Brans.
12

Morez-Picarreau.
Cote
2699W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Morez-Picarreau.
13

Salins-les-Bains-Soucia.
Cote
2699W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Salins-les-Bains-Soucia.
14

Pillemoine-Rixouse (La).
Cote
2699W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Pillemoine-Rixouse (La).
15

Dessia-Fontainebrux.
Cote
2699W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Dessia-Fontainebrux.
16

Chassagne (La)-Choux.
Cote
2699/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Règlements de boisements communaux

  • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
  • Chassagne (La)-Choux.
17

Les sols forestiers.
Cote
4oG2056
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG2001-2250
  • Les sols forestiers.