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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance phytosanitaire des forêts

    Date

    1984-2002

    Cote

    2844W/23

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Surveillance phytosanitaire des forêts

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  2. Résultat n°2

    Verges-Vosbles.

    Cote

    2699W/15

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Verges-Vosbles.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  3. Résultat n°3

    Servitudes en forêts communales

    Date

    1939-1990

    Cote

    2844W/37-2844W/42

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Servitudes en forêts communales

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  4. Résultat n°4

    Graye-et-Charnay-Lemuy.

    Cote

    2699W/8

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Graye-et-Charnay-Lemuy.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  5. Résultat n°5

    Souvans-Vercia.

    Cote

    2699W/14

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Souvans-Vercia.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  6. Résultat n°6

    Répression des délits forestiers

    Date

    1948-2007

    Cote

    2844W/35-2844W/36

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Répression des délits forestiers

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  7. Résultat n°7

    Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.

    Cote

    2699W/1

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Abergement-lès-Thésy - Bellecombe.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  8. Résultat n°8

    Comptabilité

    Date

    1985-2000

    Cote

    2844W/1

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Comptabilité

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  9. Résultat n°9

    Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2268W212

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Rix-Trebief-Salans.

    Cote

    2699W/12

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Rix-Trebief-Salans.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  11. Résultat n°11

    Archives des districts forestiers du cantonnement (puis subdivision) de Saint-Claude

    Date

    1943-1985

    Cote

    2844W/44-2844W/45

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Archives des districts forestiers du cantonnement (puis...

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  12. Résultat n°12

    Documentation technique

    Date

    1978-1989

    Cote

    2844W/43

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Documentation technique

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  13. Résultat n°13

    Cize-Desnes.

    Cote

    2699/5

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Cize-Desnes.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  14. Résultat n°14

    Fontenu-Grande-Rivière.

    Cote

    2699W/7

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Fontenu-Grande-Rivière.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  15. Résultat n°15

    Lent-Morbier.

    Cote

    2699W/9

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Lent-Morbier.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  16. Résultat n°16

    Bréry-Charme (La).

    Cote

    2699W/3

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Bréry-Charme (La).

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  17. Résultat n°17

    Bellefontaine-Brans.

    Cote

    2699W/2

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Bellefontaine-Brans.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.

  18. Résultat n°18

    Gestion des forêts

    Date

    1960-2010

    Cote

    2844W/12-2844W/22

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Gestion des forêts

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  19. Résultat n°19

    Grands aménagements et gestion des ressources forestières

    Date

    1971-2012

    Cote

    2844W/2-2844W/5

    • Contexte : Administration générale, suivi des aménagements et...
    • Suivi du fonctionnement, d'aménagement et de gestion...
    • Grands aménagements et gestion des ressources forestières

    Producteur :

    Office national des forêts (ONF) du Jura, Unité territoriale de Saint-Claude

  20. Résultat n°20

    Morez-Picarreau.

    Cote

    2699W/10

    • Contexte : Règlements de boisements communaux
    • Règlements de boisement des communes du Jura.- Dossiers...
    • Morez-Picarreau.

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires du Jura.
    Dossiers de la Direction départementale de l'agriculture.