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  • 1

    Echantillon de dossiers individuels d'hospitalisations d'office : patients dont le patronyme commence par B ou T.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2268W209

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Echantillon de dossiers individuels d'hospitalisations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Interventions dans le canton de Voiteur.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W91

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans le canton de Voiteur.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W90

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Interventions dans les cantons de Saint-Julien et Salins-les-Bains.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W89

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Saint-Julien et Salins-les-Bains.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Interventions dans le canton de Saint-Claude.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W88

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans le canton de Saint-Claude.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W87

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne et de Rochefort-sur-Nenon.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W86

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons des Planches-en-Montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey, Montmirey, Nozeroy, Poligny.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W85

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne et Lons-le-Saunier.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W84

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Interventions dans les cantons de Dole.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W83

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Dole.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 11

    Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W82

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Conliège et Dampierre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W81

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

    Date

    1995

    Cote

    2268W44

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

    Date

    1995

    Cote

    2268W43

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

    Date

    1995

    Cote

    2268W42

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Réunions et commissions organisées ou présidés par...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.

    Date

    1995

    Cote

    2268W41

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Réunions et commissions organisées ou présidés par...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : économie locale.

    Date

    1995

    Cote

    2268W40

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Réunions et commissions organisées ou présidés par...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Discours prononcés par les préfets.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2268W35

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Discours prononcés par les préfets.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Discours prononcés par les préfets.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2268W34

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
    • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
    • Discours prononcés par les préfets.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 20

    Arrêtés n° 1201 à 1505.

    Date

    Entre le 22 octobre 1976 et le 31 décembre 1975

    Cote

    318W4

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

    • Arrêtés n° 1201 à 1505.

    Producteur :

    Service versant : SCAE.1ère section, courrier, coordination, Service producteur : SCAE.1ère section, courrier, coordination