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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

    Cote

    5K76

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
  2. Résultat n°2

    Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

    Cote

    5K70

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
  3. Résultat n°3

    Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

    Cote

    5K71

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
  4. Résultat n°4

    Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

    Cote

    5K80

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
  5. Résultat n°5

    Attributions du conseil de préfecture.- Instructions ministérielles.

    Date

    1800-1897

    Cote

    5K2

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Attributions du conseil de préfecture.- Instructions...
  6. Résultat n°6

    Rapport détaillé sur l'instauration en l'an 8, l'organisation, la nomination des conseillers et les attributions du conseil de préfecture du Jura.

    Cote

    5K1

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Rapport détaillé sur l'instauration en l'an 8, l'organisation,...
  7. Résultat n°7

    Du 18 germinal an 8 au 29 pluviôse an 11.

    Date

    1800-1803

    Cote

    5K4

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 18 germinal an 8 au 29 pluviôse an 11.
  8. Résultat n°8

    Du 19 germinal an 8 au 6 floréal an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    5K64

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 19 germinal an 8 au 6 floréal an 9.
  9. Résultat n°9

    Instructions envoyées au sous-préfet en matière d'administration communale : correspondance.

    Date

    1800-1815

    Cote

    2Z37

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Instructions envoyées au sous-préfet en matière d'administration...
  10. Résultat n°10

    Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5K65

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
  11. Résultat n°11

    Collection chronologique de pétitions portant avis et décisions du sous-préfet.

    Date

    1801-1802

    Cote

    4Z29

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Collection chronologique de pétitions portant avis...
  12. Résultat n°12

    Dépenses municipales.- Etat des sommes dues par les communes de l'arrondissement jugées irrécouvrables par le receveur particulier : tableau avec avis du sous-préfet (an 9). Etat et liquidation des dépenses arriérées des communes : tableaux récapitulatifs par canton, réponses des maires au questionnaire envoyé par la préfecture, délibérations municipales (an 10-1807).

    Date

    1802-1807

    Cote

    4Z43

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Dépenses municipales.- Etat des sommes dues par les...
  13. Résultat n°13

    Correspondance du sous-préfet avec les maires de l'arrondissement au sujet de l'administration communale, de cas signalés et d'autres affaires spécifiques.- Dossiers constitués par commune : courriers de demande et réponses du sous-préfet.

    Date

    1802-1939

    Cote

    4Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Correspondance du sous-préfet avec les maires de l'arrondissement...
  14. Résultat n°14

    Demande de dissolution du syndicat des eaux du lac de Bellefontaine : rapports du subdivisionnaire et du préfet, correspondance, délibérations municipales, arrêté préfectoral portant création du syndicat.

    Cote

    4Z45

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Demande de dissolution du syndicat des eaux du lac...
  15. Résultat n°15

    Du 15 prairial an 10 au 6 frimaire an 12.

    Date

    1802-1803

    Cote

    5K66

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 15 prairial an 10 au 6 frimaire an 12.
  16. Résultat n°16

    Du 6 frimaire an 12 au 24 nivôse an 13.

    Date

    1803-1804

    Cote

    5K67

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 frimaire an 12 au 24 nivôse an 13.
  17. Résultat n°17

    Du 23 thermidor an 12 au 14 brumaire an 14.

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Z30

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Registres des pétitions.
    • Du 23 thermidor an 12 au 14 brumaire an 14.
  18. Résultat n°18

    Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

    Date

    1804-1817

    Cote

    5K13

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Transcription de la correspondance du préfet au sujet...
    • Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
  19. Résultat n°19

    Du 25 nivôse an 13 au 28 frimaire an 14.

    Date

    1804-1805

    Cote

    5K68

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 nivôse an 13 au 28 frimaire an 14.
  20. Résultat n°20

    Du 29 pluviôse an 11 au 27 septembre 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    5K5

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 29 pluviôse an 11 au 27 septembre 1806.