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  • 1
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    430 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7621

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 2
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P481

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 3

    Registre matricule.

    Date

    1956-1972

    Cote

    2005W56/1

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 4

    Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation de terrains communaux : plan des parcelles (1859).

    Date

    1840-1859

    Cote

    5E573/25

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Propriétés
    • Plans des anticipations (1840). Projet d'aliénation...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 5

    Etats nominatifs.

    Date

    1836-1861

    Cote

    5E573/7

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Population
    • Dénombrement
    • Etats nominatifs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 6

    25 novembre 1848-18 décembre 1853.

    Date

    1848-1857

    Cote

    5E573/4

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 25 novembre 1848-18 décembre 1853.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    340 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1844-1852

    Cote

    3E/7620

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8

    Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

    Date

    1966-1971

    Cote

    2005W56/2

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 10
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2870

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
  • 11

    Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

    Date

    1951-1967

    Cote

    2005W56/3

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 12

    Etats récapitulatifs.

    Date

    1856-1861

    Cote

    5E573/8

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Population.- Economie.- Statistiques. (série F)
    • Population
    • Dénombrement
    • Etats récapitulatifs.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 13
    Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2851

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 15
    Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan510

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
    • Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
  • 16
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2867

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
  • 17
    Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

    97 medias

    Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

    Date

    1830

    Cote

    3P478

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section...
  • 18
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2861

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
  • 19
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2857

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 162 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 21

    Listes d'émargement.

    Date

    1855-1864

    Cote

    5E573/18

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 22
    Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    1 media

    Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan508

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
    • Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
  • 23

    5 mai 1827-16 décembre 1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    5E573/2

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 5 mai 1827-16 décembre 1830.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 24

    Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
  • 25
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2863

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
  • 26

    Livre de mutations de propriétés.

    Date

    1821-1831

    Cote

    5E 573/11

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Livre de mutations de propriétés.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 27
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 28

    Modification du tracé au hameau des Hays : plan (s.d. [avant 1865]).

    Date

    s.d.

    Cote

    5E573/28

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
    • Voirie
    • Travaux
    • C.G.C. n°8 du Deschaux à Bellevesvres
    • Modification du tracé au hameau des Hays : plan (s.d....

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 29
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2872

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre...
  • 30
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2871

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
  • 31

    Décès de soldats : notifications, actes de décès.

    Date

    1844-1852

    Cote

    5E573/15

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Décès de soldats : notifications, actes de décès.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 32

    Rôles nominatifs quadriennaux.

    Date

    1850-1865

    Cote

    5E573/13

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Contributions directes
    • Rôles nominatifs quadriennaux.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 33
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2860

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
  • 34
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2859

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
  • 35
    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2858

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
  • 36
    Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2853

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre :...
  • 37

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  • 38

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1857

    Cote

    5E573/6

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 39
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2866

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre...
  • 40
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2856

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre...