Voiteur, commune - Recherche

1

Bulletin paroissial du secteur de Voiteur

Date

1971-2018

Cote

Per266

Contexte : Périodiques
Per201-300
Bulletin paroissial du secteur de Voiteur

2

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

2010

Cote

2653W/4

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
Dossiers instruits en 2010
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

3

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

4

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

Date

2001-2003

Cote

2286W5

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Commission départementale des sites, perspectives et...
Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

Date

1978-1981

Cote

1112W131

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

6

Voiteur - bulletin municipal

Date

1977

Cote

Per312

Contexte : Périodiques
Per301-400
Voiteur - bulletin municipal

7

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1973-1976

Cote

1714W37

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
1714 W 37 - DOMBLANS - BRERY - VOITEUR 1973-1976
Commission intercommunale de réorganisation foncière...

Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

8

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

9

Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [début XIXe].

Cote

3P4168

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Voiteur
Etats de sections et matrices
Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [début XIXe].

10

107 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P4167

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Voiteur
Etats de sections et matrices
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

11

1 media

Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

Cote

110J35

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Archives industrielles de la Fonderie.
Domaine industriel
Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
Assurances
Assurances des bâtiments contre l'incendie

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

12

148 medias

Voiteur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M895

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
32-Canton de Voiteur
Voiteur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...

13

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

14

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12944

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VOITEUR
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès
Naissances, mariages, décès.

15

2 lots 197 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12944

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
V
VOITEUR
Naissances, mariages, décès.

16

252 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10467

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
V
VOITEUR
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès, publications de mariage
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

17

1 media

Assurances des biens privés.

Date

1828-1922

Cote

110J1078

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
Archives de la famille Monnier et alliés.
Gestion domaniale.
Gestion des domaines familiaux.
Gestion générale et contentieux fonciers.
Assurances des biens privés.

Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

18

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
arrondissement de Lons-le-Saunier
arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...

19

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

Date

1922

Cote

3P4173

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Voiteur
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

20

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P4172

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre V
Voiteur
Etats de sections et matrices
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Résultats de la recherche

Bulletin paroissial du secteur de Voiteur

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Voiteur - bulletin municipal

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 1 à 520, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Assurances des bâtiments contre l'incendie

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Voiteur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Assurances des biens privés.

Date

Cote

Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

Producteur :

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.