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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003
Cote
2408W21
 Date
1944-2003
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Villers-Farlay, canton, Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ;...
2

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
Cote
2268W90
 Date
1990-2000
 Lieu
Sellières, canton, Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
3

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
4

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Salins-les-Bains : coupures de presse (1980), notes relatives aux entreprises ne bénéficiant pas de subvention, contrat de pays (1977-1978). - Canton de Sellières, commune de Sellières, reprise des ateliers JOUEF de Sellières et Salins-les-Bains : notes (1980-1981) ; aide à la création d'une entreprise de transformation de matières plastiques : notes manuscrites (1981). - Canton de Villers-Farlay, commune de Mouchard, projets d'implantation d'entreprises : notes (1980) ; aménagement d'une zone artisanale : notes (1978-1979).
Cote
1112W112
 Date
1977-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Sellières, commune, Sellières, canton, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).
Cote
1112W131
 Date
1978-1981
 Lieu
Salins-les-Bains, canton, Salins-les-Bains, commune, Sellières, canton, Passenans, commune, Villers-Farlay, canton, Mouchard, commune, Voiteur, canton, Voiteur, commune, Domblans, commune, Ladoye-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
6

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W181
 Date
1965
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W311
 Date
1962
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W279
 Date
1962
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W246
 Date
1962
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W214
 Date
1962
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W344
 Date
1962
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
12

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W517
 Date
1959
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
13

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W447
 Date
1959
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
14

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay
Cote
376W10
 Date
1947-1953
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W147
 Date
1953
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
16

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W376
 Date
1952
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
17

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W549
 Date
1951
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
18

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W63
 Date
1947
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de VILLER-FARLAY
Cote
376W42
 Date
1946
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
20

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W115
 Date
1945
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...