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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal
Cote
Per1169
 Date
1996-2004
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal
2

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)
Cote
2286W12
 Date
1934-2000
 Lieu
Flumen (le), rivière, Septmoncel, commune, Molunes (Les), commune, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel...
3

Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).
Cote
2005W45
 Date
1922-1977
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
registre matricule, registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier...
4

Livre-caisse.
Cote
5E424/72
 Date
1952-1969
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Livre-caisse.
5

1967-1969.
Cote
5E424/71
 Date
1967-1969
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Comptes-rendus financiers.
  • 1967-1969.
6

Plan visuel de l'acensement du pré du Villard et du moulin, recto-verso, encre, 0,50 m x 0,40 m, sans indication de géomètre et d'échelle. s.d. [fin XVIIe-début XVIIIe]
Cote
5E424/plan/1
 Date
s.d.
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives antérieures à 1790
  • Plan
  • Plan visuel de l'acensement du pré du Villard et du...
7

Rapports de la commission de contrôle.
Cote
5E424/73
 Date
1931-1968
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Rapports de la commission de contrôle.
8

Livret de compte courant avec la caisse des dépôts et consignations et recette des finances.
Cote
5E424/74
 Date
1952-1968
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Livret de compte courant avec la caisse des dépôts...
9

1922-1967.
Cote
5E424/70
 Date
1922-1967
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Comptes-rendus financiers.
  • 1922-1967.
10

Radiations des assurés.
Cote
5E424/69
 Date
1940-1961
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Radiations des assurés.
11

Déclarations de constructions nouvelles.
Cote
5E424/20
 Date
1891-1960
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Cadastre napoléonien
  • Déclarations de constructions nouvelles.
12

Inscription nominative des cotisants.
Cote
5E424/68
 Date
1937-1956
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Inscription nominative des cotisants.
13
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.
Cote
3E/14630
 Date
1933-1942
 Lieu
Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Septmoncel, commune, Tancua, commune, Uxelles, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune, Villards-d'Héria, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de S à V
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
14

Patronage scolaire de Villard-Saint-Sauveur.- Réunion du bureau, 9 septembre 1906-13 juin 1942.
Cote
5E424/67
 Date
1906-1942
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Patronage scolaire de Villard-Saint-Sauveur.- Réunion...
15

Bureau d'assistance médicale.- Délibérations, 17 novembre 1907-11 août 1940.
Cote
5E424/60
 Date
1907-1940
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau d'assistance médicale.- Délibérations, 17 novembre...
16

Villard-Saint-Sauveur
Cote
3Pplan7223
 Date- Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Villard-Saint-Sauveur
17

Dénombrement quinquennal.- États récapitulatifs et listes nominatives.
Cote
5E424/16
 Date
1841-1936
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Population, économie, statistique (série F)
  • Dénombrement quinquennal.- États récapitulatifs et...
18
Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

104 medias

Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M787
 Date
1876-1936
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 26-Canton de Saint-Claude
  • Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ;...
19

Société de tir « l'Amicale de Villard-Saint-Sauveur » . Élection du bureau, 11 janvier 1907. Assemblée générale et réunions du bureau, 19 septembre 1907-7 décembre 1934.
Cote
5E424/66
 Date
1907-1934
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société de tir « l'Amicale de Villard-Saint-Sauveur...
20

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/13105
 Date
1923-1932
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VILLARD-SAINT-SAUVEUR
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...