Filtrer les résultats
Multimédias
  • 78
  • 53
  • 1
Période
  • 10
  • 16
  • 85
  • 35
  • 1
Lieux
  • 131
  • 16
  • 15
  • 15
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 12
  • 10
  • 3
  • 3
Afficher plus

  • sur 7
131 résultats

Résultats de la recherche

1

Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal

Date

1996-2004

Cote

Per1169

2

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)

Date

1934-2000

Cote

2286W12

3

Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).

Date

1922-1977

Cote

2005W45

4

Livre-caisse.

Date

1952-1969

Cote

5E424/72

5

1967-1969.

Date

1967-1969

Cote

5E424/71

6

Plan visuel de l'acensement du pré du Villard et du moulin, recto-verso, encre, 0,50 m x 0,40 m, sans indication de géomètre et d'échelle. s.d. [fin XVIIe-début XVIIIe]

Date

s.d.

Cote

5E424/plan/1

7

Rapports de la commission de contrôle.

Date

1931-1968

Cote

5E424/73

8

Livret de compte courant avec la caisse des dépôts et consignations et recette des finances.

Date

1952-1968

Cote

5E424/74

9

1922-1967.

Date

1922-1967

Cote

5E424/70

10

Radiations des assurés.

Date

1940-1961

Cote

5E424/69

11

Déclarations de constructions nouvelles.

Date

1891-1960

Cote

5E424/20

12

Inscription nominative des cotisants.

Date

1937-1956

Cote

5E424/68

13
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

14

Patronage scolaire de Villard-Saint-Sauveur.- Réunion du bureau, 9 septembre 1906-13 juin 1942.

Date

1906-1942

Cote

5E424/67

15

Bureau d'assistance médicale.- Délibérations, 17 novembre 1907-11 août 1940.

Date

1907-1940

Cote

5E424/60

16

Villard-Saint-Sauveur

Date

-

Cote

3Pplan7223

17

Dénombrement quinquennal.- États récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1841-1936

Cote

5E424/16

18
Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

104 medias

Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M787

19

Société de tir « l'Amicale de Villard-Saint-Sauveur » . Élection du bureau, 11 janvier 1907. Assemblée générale et réunions du bureau, 19 septembre 1907-7 décembre 1934.

Date

1907-1934

Cote

5E424/66

20

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13105