Filtrer les résultats
Multimédias
  • 176
  • 85
  • 2
Période
  • 10
  • 51
  • 92
  • 130
  • 65
  • 2
Lieux
  • 262
  • 16
  • 16
  • 16
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 22
  • 16
  • 15
  • 8
  • 4
Afficher plus

  • sur 14
262 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    1 media

    Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/4

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2010
    • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle, 2000) ; POLIGNY : (Hôtellerie de la Vallée Heureuse, 2007) ; LES ROUSSES (Hôtel de France, 1992 ; Hôtel Le Lodge, 2007 ; Hôtel du Village, 2005) ; SEPTMONCEL (Les Monts Jura, 1998) ; LE VAUDIOUX : Auberge Des Gourmets, 1999) ; THOIRETTE (Hôtel de la source, 1992) ; VERNANTOIS (Hôtel du Golf, 1994).

    Date

    1992-2007

    Cote

    2431W5

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • LES PLANCHES PRES D’ ARBOIS (Le moulin de la Mère Michelle,...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • 3

    Vernantois

    Cote

    3Pplan7221

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Vernantois
  • 4

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/9

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 5

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/8

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 6

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 7

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 8

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 9

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 10

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 11

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 12

    Vernantois

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6703/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Vernantois
  • 13
    Vernantois, section C, feuilles 4 et 5.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section C, feuilles 4 et 5.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section C, feuilles 4 et 5.géomètre : [Rebours...
  • 14
    Vernantois, section C, feuilles 2 et 3.géomètre : Rebours et Félix

    1 media

    Vernantois, section C, feuilles 2 et 3.géomètre : Rebours et Félix

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6207

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section C, feuilles 2 et 3.géomètre : Rebours...
  • 15
    Vernantois, section C, feuille 1.géomètre : Rebours et Félix

    1 media

    Vernantois, section C, feuille 1.géomètre : Rebours et Félix

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6206

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section C, feuille 1.géomètre : Rebours...
  • 16
    Vernantois, section B, Péria, feuille 4.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section B, Péria, feuille 4.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6205

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section B, Péria, feuille 4.géomètre :...
  • 17
    Vernantois, section B, Péria, feuille 3.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section B, Péria, feuille 3.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6204

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section B, Péria, feuille 3.géomètre :...
  • 18
    Vernantois, section B, Péria, feuille 2.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section B, Péria, feuille 2.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6203

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section B, Péria, feuille 2.géomètre :...
  • 19
    Vernantois, section B, Péria, feuille 1.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section B, Péria, feuille 1.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6202

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section B, Péria, feuille 1.géomètre :...
  • 20
    Vernantois, section A, feuille unique.géomètre : [Rebours et Félix]

    1 media

    Vernantois, section A, feuille unique.géomètre : [Rebours et Félix]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6201

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vernantois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vernantois, section A, feuille unique.géomètre : [Rebours...