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Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

2286W108

1981-2009

Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

305W16

1937-1943

Véria, commune

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

3E/12732

1933-1942

Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune

table décennale

Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1187.

3P3958

1938

Véria, commune

Véria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M758

1876-1936

Véria, commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

3E/12728

1923-1932

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/12823

1923-1932

Véria, commune

Naissances, mariages, décès.

3E/12823

1923-1932

Véria, commune

registre d'état civil

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

3E/11038

1913-1922

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10940

1913-1922

Véria, commune

registre d'état civil

janvier-juin 1919.

4E17000

1919

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

juillet-10 novembre 1919. (Puis exercice de Maître Prabel à partir du 15 novembre, minutes conservées en l'étude de Maître Thévenin à Saint-Amour.)

4E17001

1919

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

janvier-décembre 1918.

4E16999

1918

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

janvier-décembre 1917.

4E16998

1917

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

janvier-décembre 1916.

4E16997

1916

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

4 janvier 1891-11 janvier 1915.

4E48/292

1891-1915

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

janvier-décembre 1915.

4E16996

1915

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

24 septembre 1895-20 mars 1914. (Le registre coté 4E 17002 rassemble aussi les répertoires de Marie Antoine Victor Blanc (21 novembre 1871-15 juin 1874) ; de Descher (19 juin 1874-27 décembre 1877) ; de François Joseph Eugène Lemosy (7 janvier 1878-20 septembre 1881) ; de Roz (24 septembre 1881-1er juillet1887) ; de Marie Charles Alphée Chavant (22 juillet 1887-19 septembre 1898).)

4E17002

Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1914

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

janvier-décembre 1914.

4E16995

1914

Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

3P3957

1913

Véria, commune