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1

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

2

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W16

3
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

4

Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1187.

Date

1938

Cote

3P3958

5
Véria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

76 medias

Véria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M758

6
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 101 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12823

8

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12823

9
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

125 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10940

11

janvier-juin 1919.

Date

1919

Cote

4E17000

12

juillet-10 novembre 1919. (Puis exercice de Maître Prabel à partir du 15 novembre, minutes conservées en l'étude de Maître Thévenin à Saint-Amour.)

Date

1919

Cote

4E17001

13

janvier-décembre 1918.

Date

1918

Cote

4E16999

14

janvier-décembre 1917.

Date

1917

Cote

4E16998

15

janvier-décembre 1916.

Date

1916

Cote

4E16997

16

4 janvier 1891-11 janvier 1915.

Date

1891-1915

Cote

4E48/292

17

janvier-décembre 1915.

Date

1915

Cote

4E16996

18

24 septembre 1895-20 mars 1914. (Le registre coté 4E 17002 rassemble aussi les répertoires de Marie Antoine Victor Blanc (21 novembre 1871-15 juin 1874) ; de Descher (19 juin 1874-27 décembre 1877) ; de François Joseph Eugène Lemosy (7 janvier 1878-20 septembre 1881) ; de Roz (24 septembre 1881-1er juillet1887) ; de Marie Charles Alphée Chavant (22 juillet 1887-19 septembre 1898).)

Date

Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1914

Cote

4E17002

19

janvier-décembre 1914.

Date

1914

Cote

4E16995

20

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

Date

1913

Cote

3P3957