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Haut-fourneau et fonderies de Baudin (Jura). Le travail à l'usine.

Br3396

Baudin, lieu-dit, Toulouse-le-Château, commune, forges de Baudin

Tableaux nominatifs de la population, an XIV. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876. Population classée par professions, 1891.

5E240/18

1805-1891

Toulouse-le-Château, commune

liste nominative, tableau nominatif, résultats généraux

Sépultures.

5E240/7

1758-1791

Toulouse-le-Château, commune

registre paroissial

Toulouse-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M862

1876-1936

Toulouse-le-Château, commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

3E/12728

1923-1932

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Atelier de moulage.

110Jplan10

1951

Baudin, lieu-dit

Notice sur sept dalles funéraires franc-comtoises.

Br2524

Toulouse-le-Château, commune, Bletterans, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Poligny, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Charchilla, commune, église de Toulouse-le-Château, église de Bletterans, église Saint-Jean-Baptiste de Baume-les-Messieurs, église de Chilly-le-Vignoble, église Mouthiers-le-Vieillard de Poligny, église des carmes de Clairvaux, église de Charchilla

Toulouse, section A, feuille 2.

3Pplan5995

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Inondation des propriétés de Sellières.

110J1111

1931-1936

Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Brenne (La), rivière

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/4

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Raconte-moi Bresse Haute Seille.

8oF1911

Arlay, commune, Bletterans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Bonnefontaine, commune, Chapelle-Voland, commune, Château-Chalon, commune, Chaumergy, commune, Commenailles, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Domblans, commune, Fontainebrux, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Marre (La), commune, Lavigny, commune, Deux-Fays (Les), commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Passenans, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sellières, commune, Sergenaux, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villevieux, commune, Vincent-et-Froideville, commune, Voiteur, commune

Matrice foncière, compte 1 à 319.

3P3833

1810

Toulouse-le-Château, commune

matrice foncière

Baudin, un peu de son histoire.

Br3375

Baudin, lieu-dit, Toulouse-le-Château, commune, forges de Baudin

Le Jura des villages.

4oF595

Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune

Contrat de location d'un logement.

110J1112

1832-1892

Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

4oF564/2

Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Beffia, commune, Bourcia, commune, Chambéria, commune, Charnod, commune, Châtillon, commune, Dramelay, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Meussia, commune, Mirebel, commune, Monay, commune, Montrond, commune, Nancuise, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valempoulières, commune, Vescles, commune, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château de l'Aubépin, château Pellapucin de Beffia, château Civria de Bourcia, château de Chambéria, château Montgefond de Charnod, château de Chatillon, château de Dramelay, château de Marigna-sur-Valouse, château Sarasin de Meussia, château de Mirebel, château de Monay, château Roche Ronnel de Montrond, château de Nancuise, château de Nozeroy, château Virechâtel d'Onoz, château Mont-Teillet d'Orgelet, château de Pimorin, château de Toulouse-le-Château, château de Valempoulières, château Boutavant de Vescles, château Oliferne de Vescles

Plan manuscrit des coupes.

110Jplan6

[1808]

Baudin, lieu-dit

Toulouse, section A, feuille 3.

3Pplan5996

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Mariages.

3E/7183

1853-1872

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Publications de mariage.

3E/7182

1853-1872

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1384

1873-1882

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Toulouse, section C, feuille unique.

3Pplan5999

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Chez les machurés... Histoire de l'usine métallurgique de Baudin (1794-1959).

4oF568

Toulouse-le-Château, commune, forges de Baudin

Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

3P3832

Toulouse-le-Château, commune

état de section

Propriétés.

110J978

1837-1889

Saint-Dizier, commune, Toulouse-le-Château, commune

Naissances.

3E/7177

1831-1852

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P3838

1911

Toulouse-le-Château, commune

matrice des propriétés bâties

L'architecture industrielle ou la mémoire des activités humaines. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Br4304/16

Syam, commune, Salins-les-Bains, commune, Toulouse-le-Château, commune, Grozon, commune, Hérisson (Le), rivière, forges de Syam, salines de Salins-les-Bains, forges de Baudin, salines de Grozon

Machine soufflante.

110Jplan11/1

s.d.

Baudin, lieu-dit

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400.

3P3839

1908

Toulouse-le-Château, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P3841

1913

Toulouse-le-Château, commune

Tables décennales.

3E/1380

1833-1842

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Naissances, décès.

3E/8272

1873-1892

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Au pied de la tour - journal mensuel rédigé, illustré et imprimé par les élèves de Toulouse-le-Château (Jura)

Per1731

1960

Toulouse-le-Château, commune

Naissances, décès.

3E/10794

1893-1902

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Naissances.

3E/7178

1853-1872

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

1B157, B436 (Ancienne cote aux AD Jura)

1774-1776

Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

3E/11038

1913-1922

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Toulouse, tableau d'assemblage.

3Pplan5993

1809

Toulouse-le-Château, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

Mariages 1809 ; décès 1793-1822.

3E/7184

1793-1822

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Toulouse, Darbonnay et Monay.

110Jplan45

1839-1865

Toulouse-le-Château, commune, Darbonnay, commune, Monay, commune

Toulouse, section B, feuille unique.

3Pplan5998

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Etats nominatifs, 1836-1876. Dénombrement : états récapitulatifs sommaires, 1881-1896 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1891 ; population classée par profession, 1891.

5E240/18

1836-1896

Toulouse-le-Château, commune

Fourneau à rénover : plans de maçonnerie.

110Jplan7

1825

Baudin, lieu-dit

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/5

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/6

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Le Jura. L'histoire et ses acteurs. [Extrait de la Revue VMF - vieilles maisons françaises, n°230].

Br1863

Salins-les-Bains, commune, Château-Chalon, commune, Dole, commune, Choisey, commune, Bersaillin, commune, Toulouse-le-Château, commune, Syam, commune, salines de Salins-les-Bains, château de Choisey, château de Bersaillin, forges de Baudin, forges de Syam, villa palladienne de Syam

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/2

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Tables décennales.

3E/1379

1823-1832

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

8oF990

Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis

Mariages, publications de mariage.

3E/8273

1873-1892

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10795

1903-1912

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Notes iconographiques. [Extrait du Bulletin archéologique, 1900].

Br789

Salins-les-Bains, commune, Toulouse-le-Château, commune, Château-Chalon, commune, Baudin, lieu-dit, église Saint-Maurice de Salins, église de Toulouse-le-Château, abbaye de Château-Chalon, chapelle de Baudin

Plan couleur des maçonneries et lattis de sol ou plafond.

110Jplan8/1

1ère moitié du 19e siècle

Baudin, lieu-dit

Tables décennales.

3E/1385

1883-1892

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-en-Montagne, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Toulouse, section A, feuille 4.

3Pplan5997

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E240/4

1706-1736

Toulouse-le-Château, commune

registre paroissial

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

3E/11034

1903-1912

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Toulouse, section A, feuille 1.

3Pplan5994

1809

Toulouse-le-Château, commune

plan parcellaire napoléonien

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/1

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

3Pplan6955

1807

Toulouse-le-Château, commune

plan par masses de culture

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E240/4

1706-1736

Toulouse-le-Château, commune

Naissances, mariages, décès.

3E/12775

1923-1932

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1381

1843-1852

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1383

1863-1872

Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune

table décennale

Machine hydraulique.

110Jplan11/2

s.d.

Baudin, lieu-dit

Toulouse-le-Château : son histoire, son église.

Br2361

Toulouse-le-Château, commune, église de Toulouse-le-Château

Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

4oF563

Sellières, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Passenans, commune, Toulouse-le-Château, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

2286W14

1966-1985

Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château

Tables décennales.

3E/1386

1893-1902

Bréry, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Monay, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune

table décennale

Mécanisation d'une roue à aube.

110Jplan11/3

s.d.

Baudin, lieu-dit

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

3E/12732

1933-1942

Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune

table décennale

Toulouse-le-Château

3Pplan6810/3

1808-1813

Toulouse-le-Château, commune

Série communale : sépultures.

5E240/7

1758-1791

Toulouse-le-Château, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/7180

1814-1833

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil

Série communale : baptêmes, mariages.

5E240/6

1758-1791

Toulouse-le-Château, commune

Toulouse et Fangy.

110Jplan42

1815

Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section

Location du moulin à blé

110J32

Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961

Toulouse-le-Château, commune

Coupe avec commentaire.

110Jplan9/1

1826

Baudin, lieu-dit

Mariages, publications de mariage.

3E/10793

1893-1902

Toulouse-le-Château, commune

registre d'état civil