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  • 1
    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757 ; sépultures 1666-1674.

    196 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757 ; sépultures 1666-1674.

    Date

    1666-1757

    Cote

    5E240/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Toulouse-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757 ; sépultures...
  • 2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757 ; sépultures 1666-1674.

    196 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757 ; sépultures 1666-1674.

    Date

    1666-1757

    Cote

    5E240/5

    • Contexte : Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1737-1757...
  • 3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E240/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Toulouse-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    149 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1706-1736

    Cote

    5E240/4

    • Contexte : Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 5
    Sépultures.

    100 medias

    Sépultures.

    Date

    1758-1791

    Cote

    5E240/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Toulouse-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures.
  • 6
    Série communale : sépultures.

    100 medias

    Série communale : sépultures.

    Date

    1758-1791

    Cote

    5E240/7

    • Contexte : Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : sépultures.
  • 7
    Série communale : baptêmes, mariages.

    172 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1758-1791

    Cote

    5E240/6

    • Contexte : Archives communales déposées : TOULOUSE-LE-CHATEAU

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  • 8
    Baptêmes, mariages.

    172 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1758-1791

    Cote

    5E240/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Toulouse-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages.
  • 9
    Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

    141 medias

    Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy (actuelle section de la commune de Toulouse), dressé par Jean-Etienne Veliey, arpenteur juré en la maîtrise de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : M. de Broissia, les héritiers, de M. de Balay, M. de Monnier, seigneur de Toulouse, M. Muyard de Cogna, la cure, les chapelles Gilles Jourdain, de Saint-Jean-Baptiste, de la Sainte-Trinité et de Sainte-Madeleine, la confrérie du Saint-Esprit, du même lieu.

    Date

    1774-1776

    Cote

    1B157, B436 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Toulouse et Fangy...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 10
    Location du moulin à blé

    1 media

    Location du moulin à blé

    Date

    Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961

    Cote

    110J32

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Location du moulin à blé

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 11
    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    123 medias

    Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

    Cote

    3P3832

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].
  • 12

    Matrice foncière, folio 439 à 758, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3836

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 439 à 758, s.d. [fin XIXe].
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, folio 01 à 602, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3840

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 01 à 602,...
  • 14
    Mariages 1809 ; décès 1793-1822.

    354 medias

    Mariages 1809 ; décès 1793-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7184

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOULOUSE-LE-CHATEAU
    • Registres d'état-civil
    • Mariages 1809 ; décès 1793-1822.
  • 15
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1808, 1810-1813 ; publications de mariage 1793-1813.

    282 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1808, 1810-1813 ; publications de mariage 1793-1813.

    Date

    1793-1813

    Cote

    3E/7179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOULOUSE-LE-CHATEAU
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1808, 1810-1813 ; publications...
  • 16
    Naissances.

    287 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/7175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TOULOUSE-LE-CHATEAU
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 17
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  • 18
    Machine soufflante.

    1 media

    Machine soufflante.

    Date

    s.d.

    Cote

    110Jplan11/1

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Mécanisation de l'usine par action hydraulique.
    • Machine soufflante.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 19
    Plan couleur des maçonneries et lattis de sol ou plafond.

    1 media

    Plan couleur des maçonneries et lattis de sol ou plafond.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    110Jplan8/1

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Haut-fourneau et ateliers de l'usine.
    • Sablerie.
    • Agrandissements de la sablerie.
    • Plan couleur des maçonneries et lattis de sol ou plafond.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 20
    Machine hydraulique.

    1 media

    Machine hydraulique.

    Date

    s.d.

    Cote

    110Jplan11/2

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Mécanisation de l'usine par action hydraulique.
    • Machine hydraulique.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 21
    Mécanisation d'une roue à aube.

    1 media

    Mécanisation d'une roue à aube.

    Date

    s.d.

    Cote

    110Jplan11/3

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Mécanisation de l'usine par action hydraulique.
    • Mécanisation d'une roue à aube.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 22
    Plan masse à l'encre, projet du sieur Baud.

    1 media

    Plan masse à l'encre, projet du sieur Baud.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    110Jplan8/2

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Haut-fourneau et ateliers de l'usine.
    • Sablerie.
    • Agrandissements de la sablerie.
    • Plan masse à l'encre, projet du sieur Baud.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 24
    Tableaux nominatifs de la population, an XIV. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876. Population classée par professions, 1891.

    193 medias

    Tableaux nominatifs de la population, an XIV. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876. Population classée par professions, 1891.

    Date

    1805-1891

    Cote

    5E240/18

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • T
    • Toulouse-le-Château
    • Tableaux nominatifs de la population, an XIV. Résultats...
  • 25
    Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

    1 media

    Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6955

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x...
  • 26

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 27
    Plan manuscrit des coupes.

    1 media

    Plan manuscrit des coupes.

    Date

    [1808]

    Cote

    110Jplan6

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Domaine de Baudin. Voir aussi 110Jplan1 à 110Jplan4.
    • Site de production. Voir aussi 110Jplan6 à 110Jplan11.
    • Plans de l'usine de Baudin et ses dépendances à Sellières.
    • Haut-fourneau et ateliers de l'usine.
    • Fourneau.
    • Plan manuscrit des coupes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 28

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 29

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 30

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 31

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 32

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 33

    Toulouse-le-Château

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6810/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Toulouse-le-Château
  • 34
    Toulouse, section A, feuille 2.

    1 media

    Toulouse, section A, feuille 2.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5995

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Toulouse, section A, feuille 2.
  • 35
    Toulouse, section A, feuille 3.

    1 media

    Toulouse, section A, feuille 3.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5996

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Toulouse, section A, feuille 3.
  • 36
    Toulouse, section C, feuille unique.

    1 media

    Toulouse, section C, feuille unique.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5999

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Toulouse-le-Château
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Toulouse, section C, feuille unique.
  • 37
    Toulouse, tableau d'assemblage.

    1 media

    Toulouse, tableau d'assemblage.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5993

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
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    • Toulouse, tableau d'assemblage.
  • 38
    Toulouse, section B, feuille unique.

    1 media

    Toulouse, section B, feuille unique.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5998

    • Contexte : Cadastre

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    • Toulouse, section B, feuille unique.
  • 39
    Toulouse, section A, feuille 4.

    1 media

    Toulouse, section A, feuille 4.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5997

    • Contexte : Cadastre

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  • 40
    Toulouse, section A, feuille 1.

    1 media

    Toulouse, section A, feuille 1.

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan5994

    • Contexte : Cadastre

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