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Résultats de la recherche

  • 1

    Septmoncel

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6763/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Septmoncel
  • 2

    Septmoncel

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6763/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Septmoncel
  • 3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1707-1709

    Cote

    5E541/GG18

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

    1 media

    Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude à Septmoncel. Macon, Combier.

    Date

    [1970]

    Cote

    7Fi1916

    • Contexte : 7Fi

    • Septmoncel (Jura), alt. 1000 m. Route de Saint-Claude...
  • 5
    Naissances an XII-1812.

    321 medias

    Naissances an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/6991

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEPTMONTCEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances an XII-1812.
  • 6
    1832-1892.

    1 media

    1832-1892.

    Date

    1832-1892

    Cote

    5E541/129

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives postérieures à 1789.
    • Administration générale (série D)
    • Conseil municipal
    • Actes de l'administration municipale
    • Arrêtés du maire
    • 1832-1892.
  • 7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    200 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1720

    Cote

    5E541/GG20

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Septmoncel
    • Registre paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8
    Mariages.

    159 medias

    Mariages.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/7008

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEPTMONTCEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 102 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1696-1697

    Cote

    5E541/GG15

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 10
    Série communale : mariages.

    2 lots 44 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    1664-1676

    Cote

    5E541/GG7

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  • 11
    octobre 1820 - août 1831.

    1 media

    octobre 1820 - août 1831.

    Date

    1820-1831

    Cote

    5E541/120

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives postérieures à 1789.
    • Administration générale (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • octobre 1820 - août 1831.
  • 12
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    216 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1764

    Cote

    3E/963

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEPTMONTCEL
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14
    Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

    1 media

    Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude à La Faucille : Les Lacets de Septmoncel. Dole (Jura), E. Protet.

    Cote

    7Fi1983

    • Contexte : 7Fi

    • Les Lacets de Septmoncel (Jura). Route de Saint-Claude...
  • 15
    Listes nominatives.

    1 media

    Listes nominatives.

    Date

    1881-1921

    Cote

    5E541/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives postérieures à 1789.
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Listes nominatives.
  • 16
    Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

    1 media

    Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel, le chapeaude Gendarme en hiver.

    Cote

    7Fi400

    • Contexte : 7Fi

    • Septmoncel (Jura). La route de Saint-Claude à Septmoncel,...
  • 17
    Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV.
Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

    1 media

    Contient aussi les inscriptions pour servir la garde nationale, 1792-an III ; distributions du sel d'ordinaire, an II - an IV. Affaires militaires : voir 5 E 541-133*-134*

    Date

    1792-1796

    Cote

    5E541/134

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives postérieures à 1789.
    • Affaires militaires (série H)
    • Subsistances
    • Contient aussi les inscriptions pour servir la garde...
  • 18
    Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.

    1 media

    Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.

    Date

    1797-1805

    Cote

    5E541/130

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives postérieures à 1789.
    • Administration générale (série D)
    • Conseil municipal
    • Actes de l'administration municipale
    • Correspondance du maire (départ)
    • Correspondance du maire (départ), an VII - an XIV.
  • 19

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3685

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Septmoncel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 20
    Série communale : sépultures.

    2 lots 67 medias

    Série communale : sépultures.

    Date

    1663-1677

    Cote

    5E541/GG8

    • Contexte : Archives communales déposées : SEPTMONCEL

    • Archives antérieures à 1789
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registre paroissiaux
    • Série communale : sépultures.