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1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160

3
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75

4
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169

5
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

1 media

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56

6
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12

7
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

1 media

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170

8
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

1 media

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92

9
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

1 media

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151

10
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

1 media

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111

11
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

1 media

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98

12
Toisé des bâtiments et mutations : états.

1 media

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144

13
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

1 media

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100

14
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

1 media

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

392 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928

16
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

1 media

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49

17
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

27 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51

18
Edit des regains.

1 media

Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932

20
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145

21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6931

22
Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

1 media

Evaluations des maisons, usines et autres propriétés dans les communes du canton de Dole, s.d., XIXe s.

Date

XIXe s.

Cote

5E53/61

23
Nominations d'officiers.

1 media

Nominations d'officiers.

Date

1790-1792

Cote

5E53/80

24
Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

1 media

Partage des communaux, an II. Aliénations de terrains communaux, 1849-1901. Echanges de terrains, 1792-1872 et 1944. Anticipations sur les communaux, 1790-1810 et 1888. Propriété du terrain sur lequel sont implantés les allées d'arbres du Mont-Roland : litige entre Sampans et Dole, an III ; d'une mare dite "mare neuve" : procès entre la commune et un particulier, 1809-1814. Ventes de biens communaux, an II-1911.

Date

1793-1944

Cote

5E53/134

25
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

1 media

Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101

26
Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

1 media

Juridiction du commissaire de police de Dole étendue à Sampans, 1900. Fête du 14 juillet : délibération, 1791. Règlement interdisant de faire tout dépôt sur la place où est planté l'arbre de la Liberté, an III. Arrêté réglementant la distribution de l'eau, 1911 et 1922.

Date

1791-1922

Cote

5E53/90

27
Tailles.

1 media

Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2

28
Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

1 media

Délimitations du Petit Mont, 1846 ; des parcours du Mont Roland ; délibération, 1859 ; de terrains communaux, 1844-1870 ; plan des parcours communaux, 1860 5 E (plan) 53/10.

Date

1844-1870

Cote

5E53/135

29
Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

248 medias

Naissances, mariages, décès 1863-1872 ; publications de mariage 1863-1864.

Date

1863-1872

Cote

3E/6933

30

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

31
Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

1 media

Arrêtés concernant les bouchers pour l'abattage des bestiaux, 1860 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E53/108

32
Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

1 media

Nominations de membres, assemblée générale et délibérations (cahier).

Date

1928-1930

Cote

5E53/190

33
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

34
Secours d'urgence.

1 media

Secours d'urgence.

Date

1809-1910

Cote

5E53/176

35
Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

1 media

Route royale devenue R.N. N°5 de Paris à Genève.- Travaux, an II et 1838-1868.

Date

1793-1868

Cote

5E53/155

36
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

1 media

Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142

37
Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

1 media

Salles des pompes.- Construction, 1836. Acquisition, réparations, conduits des pompes à incendie, 1830-1882. Assurances des bâtiments communaux, 1856-1934.

Date

1830-1934

Cote

5E53/128

38
1790-1834.

1 media

1790-1834.

Date

1790-1834

Cote

5E53/122

39
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

40
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140