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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tailles.

1 media

Tailles.
Cote
5E53/2
 Date
1474-1481
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Tailles.
2
1900-1971.

1 media

1900-1971.
Cote
5E53/66
 Date- Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1900-1971.
3
Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

1 media

Etablissement d'un pont à bascule, sans date.
Cote
5E53/129
 Date
s.d.
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Etablissement d'un pont à bascule, sans date.
4
Droits d'usage dans les bois communaux de Sampans : traité 1488-1489 (copie) ; procès entre les communautés de Sampans et Monnières, 1613-1702.

1 media

Droits d'usage dans les bois communaux de Sampans : traité 1488-1489 (copie) ; procès entre les communautés de Sampans et Monnières, 1613-1702.
Cote
5E53/20
 Date
1488-1702
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage dans les bois communaux de Sampans :...
5
Bois de la Boissière à l'Abergement : droits d'usage pour les habitants de Sampans, 1536 (copie).

1 media

Bois de la Boissière à l'Abergement : droits d'usage pour les habitants de Sampans, 1536 (copie).
Cote
5E53/18
 Date
1536
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Bois de la Boissière à l'Abergement : droits d'usage...
6
Extraits d'adjudication des travaux à faire à l'église, au presbytère, au cimetière, à la fontaine et le logement du pâtre.

1 media

Extraits d'adjudication des travaux à faire à l'église, au presbytère, au cimetière, à la fontaine et le logement du pâtre.
Cote
5E53/7
 Date
1608-1784
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Edifices
  • Extraits d'adjudication des travaux à faire à l'église,...
7
Edit des regains.

1 media

Edit des regains.
Cote
5E53/31
 Date
1632
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Edit des regains.
8
Répartements, impositions ordinaires, accessoirs et capitations.

1 media

Répartements, impositions ordinaires, accessoirs et capitations.
Cote
5E53/3
 Date
1665-1789
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Répartements, impositions ordinaires, accessoirs et...
9
Renouvellement du terrier.

1 media

Renouvellement du terrier.
Cote
5E53/1
 Date
1670
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Renouvellement du terrier.
10
Comptes d'échevins et quittances.

1 media

Comptes d'échevins et quittances.
Cote
5E53/5
 Date
1673-1789
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes
  • Comptes d'échevins et quittances.
11
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.
Cote
5E53/12
 Date
1686-1731
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
12
Droits d'usage dans les bois de Vaivre : procès entre les communautés de Sampans et Saint-Vivant, 1686 et 1784-1788 ; procès de la communauté de Sampans contre les Bénédictins de Montroland et des habitants de Saint-Vivant, 1751-1753.

1 media

Droits d'usage dans les bois de Vaivre : procès entre les communautés de Sampans et Saint-Vivant, 1686 et 1784-1788 ; procès de la communauté de Sampans contre les Bénédictins de Montroland et des habitants de Saint-Vivant, 1751-1753.
Cote
5E53/19
 Date
1686-1788
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Droits d'usage dans les bois de Vaivre : procès entre...
13
Partages de biens entre héritiers, 1703 et 1716. Pièces de procès, XVIIe siècle.

1 media

Partages de biens entre héritiers, 1703 et 1716. Pièces de procès, XVIIe siècle.
Cote
5E53/32
 Date
1703-1716
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Affaires entre particuliers
  • Partages de biens entre héritiers, 1703 et 1716. Pièces...
14
Autorisation de couper du bois pour bâtir et délivrance de bois au salpetrier, 1705 et 1750.

1 media

Autorisation de couper du bois pour bâtir et délivrance de bois au salpetrier, 1705 et 1750.
Cote
5E53/17
 Date
1705-1750
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Autorisation de couper du bois pour bâtir et délivrance...
15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 98 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E53/21, 5E53/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1715-1731
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
16
Arpentement.

1 media

Arpentement.
Cote
5E53/plan/1
 Date
1715
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Arpentement.
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

97 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E53/21, 5E53/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1715-1731
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sampans
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Visite de la glandée, 1715 ; rôle, 1789.

1 media

Visite de la glandée, 1715 ; rôle, 1789.
Cote
5E53/14
 Date
1715-1789
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Visite de la glandée, 1715 ; rôle, 1789.
19
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E53/22, 5E53/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 14 juillet 1731 et le 17 mai 1744
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • S
  • Sampans
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E53/22, 5E53/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
Entre le 14 juillet 1731 et le 17 mai 1744
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.