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Résultats de la recherche

1
Tailles.

1 media

Tailles.

Date

1474-1481

Cote

5E53/2

2
1900-1971.

1 media

1900-1971.

Date

-

Cote

5E53/66

3
Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

1 media

Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

Date

s.d.

Cote

5E53/129

4
Droits d'usage dans les bois communaux de Sampans : traité 1488-1489 (copie) ; procès entre les communautés de Sampans et Monnières, 1613-1702.

1 media

Droits d'usage dans les bois communaux de Sampans : traité 1488-1489 (copie) ; procès entre les communautés de Sampans et Monnières, 1613-1702.

Date

1488-1702

Cote

5E53/20

5
Bois de la Boissière à l'Abergement : droits d'usage pour les habitants de Sampans, 1536 (copie).

1 media

Bois de la Boissière à l'Abergement : droits d'usage pour les habitants de Sampans, 1536 (copie).

Date

1536

Cote

5E53/18

6
Extraits d'adjudication des travaux à faire à l'église, au presbytère, au cimetière, à la fontaine et le logement du pâtre.

1 media

Extraits d'adjudication des travaux à faire à l'église, au presbytère, au cimetière, à la fontaine et le logement du pâtre.

Date

1608-1784

Cote

5E53/7

7
Edit des regains.

1 media

Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31

8
Répartements, impositions ordinaires, accessoirs et capitations.

1 media

Répartements, impositions ordinaires, accessoirs et capitations.

Date

1665-1789

Cote

5E53/3

9
Renouvellement du terrier.

1 media

Renouvellement du terrier.

Date

1670

Cote

5E53/1

10
Comptes d'échevins et quittances.

1 media

Comptes d'échevins et quittances.

Date

1673-1789

Cote

5E53/5

11
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12

12
Droits d'usage dans les bois de Vaivre : procès entre les communautés de Sampans et Saint-Vivant, 1686 et 1784-1788 ; procès de la communauté de Sampans contre les Bénédictins de Montroland et des habitants de Saint-Vivant, 1751-1753.

1 media

Droits d'usage dans les bois de Vaivre : procès entre les communautés de Sampans et Saint-Vivant, 1686 et 1784-1788 ; procès de la communauté de Sampans contre les Bénédictins de Montroland et des habitants de Saint-Vivant, 1751-1753.

Date

1686-1788

Cote

5E53/19

13
Partages de biens entre héritiers, 1703 et 1716. Pièces de procès, XVIIe siècle.

1 media

Partages de biens entre héritiers, 1703 et 1716. Pièces de procès, XVIIe siècle.

Date

1703-1716

Cote

5E53/32

14
Autorisation de couper du bois pour bâtir et délivrance de bois au salpetrier, 1705 et 1750.

1 media

Autorisation de couper du bois pour bâtir et délivrance de bois au salpetrier, 1705 et 1750.

Date

1705-1750

Cote

5E53/17

15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 98 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1715-1731

Cote

5E53/21, 5E53/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Arpentement.

1 media

Arpentement.

Date

1715

Cote

5E53/plan/1

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

97 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1715-1731

Cote

5E53/21, 5E53/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

18
Visite de la glandée, 1715 ; rôle, 1789.

1 media

Visite de la glandée, 1715 ; rôle, 1789.

Date

1715-1789

Cote

5E53/14

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 14 juillet 1731 et le 17 mai 1744

Cote

5E53/22, 5E53/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

2 lots 48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 14 juillet 1731 et le 17 mai 1744

Cote

5E53/22, 5E53/2 (Ancienne cote aux AD Jura)