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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Feuille de liaison de l'Association scientifique et historique du pays de Salins-les-Bains
Cote
Per1909
 Date
2017-2023
 Lieu
Salins-les-Bains, commune, Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Feuille de liaison de l'Association scientifique et...
2

Salins, j'aime !
Cote
Per1890
 Date
2014-2020
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • Salins, j'aime !
3

Salins-les-Bains (Jura). Salins en 1628 d'après le tableau original de RICHARD, placé au Musée de l'Hôtel de Ville en 1851. XIXe s. Lithographie sur papier vélin. Légende au-dessous du plan.
Cote
1Fi3648
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...

  • Salins-les-Bains (Jura). Salins en 1628 d'après le...
4

L'Echo de Salins
Cote
Per1895
 Date
2020-...
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'Echo de Salins
5

Le Lien paroissial
Cote
Per1793
 Date
2009-2015
 Lieu
Arbois, commune, Mouchard, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Le Lien paroissial
6

Anciens dossiers et documents de la Conservation départementale du Jura.
Cote
2787W/1-2787W/2
 Date
1959-2015
 Lieu
Saint-Claude, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chalain, lac, Salins-les-Bains, commune, Morez, commune
 Type de document -

  • Contexte : Activités et partenariat de la conservation départementale...

  • Anciens dossiers et documents de la Conservation départementale...
7
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
8

Le Salinois
Cote
Per1471
 Date
2001-2013
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1401-1500
  • Le Salinois
9
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.
Cote
2653W/10
 Date
2011
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
10
Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.

1 media

Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.
Cote
2653W/4
 Date
2010
 Lieu
Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune, Vernantois, commune, Voiteur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Salins-les-Bains, Sirod, Voiteur.
11

Le Message
Cote
Per16
 Date
1967-2009
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Message
12

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009
Cote
2286W100
 Date
2007-2009
 Lieu
Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
13

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
14

Affiche réalisée pour les Journées du Livre, 20 et 21 septembre 2003 à Salins-les-Bains. Pays du Livre. SNILAS GRAPH, Salins-les-Bains.
Cote
1Fi3513
 Date
2003
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...

  • Affiche réalisée pour les Journées du Livre, 20 et...
15

Salins, cité du livre. Affiche dressée à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à Salins. Illustration de D. Godjot, maquette de D. Sablons, impression : imprimerie SNILAS GRAPH.
Cote
1Fi3502
 Date
2002
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...

  • Salins, cité du livre. Affiche dressée à l'occasion...
16

Salins, cité du livre.Dépliant dressé à l'occasion de la première journée du livre les 21 et 22 septembre 2002 à salins, organisée par l'association Salins-les-Bains, cité du Livre, créée le 28 janvier 2002. Imp. SNILAS GRAPH
Cote
2Fi134
 Date
2002
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

  • Salins, cité du livre.Dépliant dressé à l'occasion...
17

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000
Cote
2286W112
 Date
1986-2000
 Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
18

Situations mensuelles des casinos du département.
Cote
2268W244
 Date
1999-2000
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tourisme, police des jeux
  • Situations mensuelles des casinos du département.
19

Situations mensuelles des casinos du département.
Cote
2268W243
 Date
1997-1998
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Tourisme, police des jeux
  • Situations mensuelles des casinos du département.
20

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.
Cote
2268W204
 Date
1991-1998
 Lieu
Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...